AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil du 08 juillet 2019

- Les délibérations n° 2019-3664 à 2019-3682 et 2019-3684 à 2019-3701 ont été reçues au contrôle de légalité le 10 juillet 2019.
- Les délibérations n° 2019-3531 à 2019-3537, 2019-3539 à 2019-3542, 2019-3544, 2019-3545, 2019-3548, 2019‑3551, 2019-3555 à 2019-3561, 2019-3563 à 2019-3566, 2019-3568, 2019-3570, 2019-3571, 2019-3574, 2019-3576 à 2019-3579, 2019-3582 à 2019-3605, 2019-3611 à 2019-3617, 2019-3619, 2019-3620, 2019-3622, 2019-3623, 2019-3626 à 2019-3639, 2019-3643, 2019-3644, 2019-3646 à 2019-3652, 2019-3658 à 2019-3661 et 2019-3663 ont été reçues au contrôle de légalité le 9 juillet 2019.
- La délibération n° 2019-3608 a été reçue au contrôle de légalité le 10 juillet 2019.

DELIBERATIONS

		Date de publication
N° 2019-3664	Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en matière de marchés publics, accords-cadres et marchés subséquents à des accords-cadres passés entre le 11 avril 2019 et le 6 juin 2019 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2018-2735 du 27 avril 2018 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3701	Voeu présenté par les groupes Socialistes et républicains métropolitains, Les Républicains et apparentés, Synergies-Avenir, Avenir Métropole, la Métropole autrement, Communiste, Parti de gauche et républicains, UDI et apparentés, Europe Ecologie-Les Verts et apparentés, AGIR - La droite constructive et apparentés, Centre démocrate Lyon Métropole, Lyon Métropole gauche solidaires, Parti radical de gauche, Socialistes et apparentés, Métropole et territoires et GRAM - Délibération - Annexe

déplacements et voirie

		Date de publication
N° 2019-3531	Sécurité routière - Attribution d'une subvention au Club motocycliste de la Police nationale (CMPN) pour son programme d'actions 2019 relatif à la gestion du centre de formation Percigônes - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3532	Ecully - Place Charles de Gaulle - Approbation du programme de l'opération et de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3533	Givors - Requalification du parking P+R de la gare - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3534	Saint Germain au Mont d'Or - Aménagement d'un parking provisoire - Approbation du programme de l'opération et de l'enveloppe financière affectée aux travaux - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3535	Corbas - Création du rond-point Mermoz/Bruyère - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3536	Jonage - Rue Nationale - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3537	Bron, Charbonnières les Bains, Craponne, Dardilly, Ecully, Francheville, Givors, Limonest, Marcy l'Etoile, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Tassin la Demi Lune, La Tour de Salvagny, Chassieu, Corbas, Décines Charpieu, Feyzin, Meyzieu, Mions, Saint Priest - Petits travaux de voirie - Versement de fonds de concours par les communes - Approbations des conventions - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3539	Rillieux la Pape - Liaison avenue de l'Ain/Combattants d'AFN - Approbation du programme de l'opération et de l'enveloppe financière affectée aux travaux - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3540	Jonage, Meyzieu - Requalification des parcs et zones industrielles - Avenue du Docteur Schweitzer - Zone industrielle (ZI) Meyzieu Jonage - Participation financière aux travaux réalisés sous maîtrise d'ouvrage du SYTRAL - Approbation de la convention - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3541	Maintenance des systèmes d'information des tunnels et voies rapides de la Métropole de Lyon (SITG-SAGT) - Accord-cadre à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3542	Taille et entretien des arbres d'alignement sur les voies et espaces publics de la Métropole de Lyon - Lots n° 1 - n° 3 et n° 4 - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les 3 marchés - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3544	Travaux d'application d'asphalte sur le territoire de la Métropole de Lyon (lot n° 1) et travaux de réfection de tranchées en asphalte sur le territoire de la Métropole (lot n° 2) - Accords-cadres à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3545	Travaux de pavage et de dallage sur le territoire de la Métropole de Lyon - Accord-cadre à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)

développement économique, numérique, insertion et emploi

		Date de publication
N° 2019-3548	Mise en oeuvre de la subvention globale du Fonds social européen (FSE) pour la période 2017-2020 - 1ère programmation pour l'année 2019 - Lancement d'un appel à projets - Attribution d'une subvention à l'Association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES) pour la mission insertion culture - Année 2019 - Délibération - Annexe
N° 2019-3551	Dispositifs en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes adultes - Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) 2019 - Attribution de subventions dans le cadre des fonds locaux d'aide aux jeunes et des actions de portée métropolitaine - Evolution du règlement intérieur- Approbation des modèles de conventions - Attribution d'une subvention à l'association l'Ecole de la 2ème Chance (E2C) Rhône Lyon Métropole - Délibération - Annexe
N° 2019-3555	Attribution d'une subvention à la Chambre des métiers et de l'artisanat du Rhône (CMAR) pour son programme d'actions 2019 - Volets commerce : schéma directeur d'urbanisme commercial (SDUC) et schéma d'accueil des entreprises (SAE) - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3556	Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne pour son programme d'actions 2019 - Volets commerce : schéma directeur d'urbanisme commercial (SDUC) et hôtellerie : schéma de développement de l'hébergement touristique (SDHT) - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3557	Charbonnières les Bains - Sollicitation de la dénomination de commune touristique pour la Commune de Charbonnières les Bains - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3558	Vie étudiante - Dispositif Pass culture et Invitations Lyoncampus pour la saison 2019-2020 - Approbation de conventions avec les structures et établissements culturels partenaires, les cinémas du groupement régional d'actions cinématographiques (GRAC), l'association Arty Farty pour le festival des Nuits sonores 2020, et l'établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) "Les Nuits de Fourvière" pour son festival 2020 - Délibération - Annexe
N° 2019-3559	Vie étudiante - Approbation d'une convention de partenariat entre la Métropole de Lyon et la Ville de Villeurbanne pour l'organisation de la 17ème Nuit des étudiants du monde (NEM) 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3560	Vie étudiante - Attribution d'une subvention au Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Lyon pour l'organisation du cycle annuel des activités d'animation de vie étudiante sur l'année universitaire 2019-2020 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3561	Lyon Cité Campus - Opération M8 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3563	Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) pour l'organisation de la 12ème édition des Journées de l'économie (Jéco) du 5 au 7 novembre 2019 à Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3564	Lyon 3° - Attribution d'une subvention à l'association Fréquence Ecoles pour le Programme Super Média année 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3565	Requalification des parcs et zones industrielles (ZI) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3566	Réalisation d'une étude concernant la seconde phase de déploiement des pôles entrepreneuriaux - Individualisation totale d'autorisation de programme - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3568	Pôle de compétitivité Axelera - Attribution d'une subvention d'équipement à la société Artelia pour son projet AGREGE2 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3570	Attribution d'une subvention à l'association Village des créateurs du passage Thiaffait pour son programme d'actions 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3571	Cancéropôle Lyon Auvergne-Rhône-Alpes (CLARA) - Appel à projet Preuve de concept 2019 - Attribution d'une subvention d'équipement à l'Université Claude Bernard Lyon 1 pour le projet de recherche et développement STAMINNATE - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3574	Lyon - Attribution d'une subvention à l'association Rezopole pour son programme d'actions et son programme d'investissement 2019 pour développement et l'exploitation de noeuds d'échanges internet sur l'agglomération - Délibération - (sans annexe)

développement solidaire et action sociale

		Date de publication
N° 2019-3576	Attribution d'une subvention à l'association Centre régional pour l'agir solidaire (CRIAS) - Programme d'actions 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3577	Subventions aux associations intervenant dans le champ de la santé et du développement social - Délibération - Annexe
N° 2019-3578	Groupement d'intérêt public Maison de la veille sociale (GIP MVS) et Agence départementale et métropolitaine d'information sur le logement (ADIL Département du Rhône - Métropole de Lyon) - Conventions-cadres 2019-2021 - Attribution de subventions - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3579	Fonds de solidarité logement (FSL) - Volet accès - Définition de critères relatifs aux recouvrements des interventions financières engagées au titre du cautionnement - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3582	Attribution d'une subvention à l'association France Alzheimer Rhône pour l'année 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3583	Attribution de financement aux résidences autonomie pour le plan d'actions 2019 de la Conférence des financeurs - Délibération - Annexe
N° 2019-3584	Soutien à des associations oeuvrant dans le champ des personnes âgées et des personnes en situation de handicap - Attribution de subventions au titre de l'année 2019 - Délibération - Annexe
N° 2019-3585	Missions protection maternelle et infantile (PMI) sur l'accueil du jeune enfant de moins de 6 ans, la santé et le volet éducatif - Soutien aux associations gestionnaires d'établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) et aux associations intervenant sur la santé préventive, en prolongement et en complémentarité avec les missions PMI - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3586	Subventions aux associations et structures intervenant dans le champ de la prévention et de la protection de l'enfance et de la famille - Année 2019 - Délibération - (sans annexe)

éducation, culture, patrimoine et sport

		Date de publication
N° 2019-3587	Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3588	Sport - Lancement de l'appel à projets d'investissement en faveur du développement des activités physiques et sportives - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3589	Comités sportifs départementaux Rhône Métropole de Lyon - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2018/2019 - Délibération - Annexe
N° 2019-3590	Attribution de subventions aux associations sportives dans le cadre du dispositif estival Métropole vacances sportives - Année 2019 - Délibération - Annexe
N° 2019-3591	Projets de persévérance scolaire - Attribution d'une subvention à Lyon Duchère Association sportive (AS) pour son programme d'action 2018-2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3592	Collèges publics - Dotations complémentaires - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3593	Collèges publics et privés - Participations inter collectivités - Année 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3594	Collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Attribution de subventions d'investissement - Année 2019 - Délibération - Annexe
N° 2019-3595	Collèges publics - Autorisations de programme partielle et complémentaire - Individualisations totales d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3596	Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ des actions éducatives - Année 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3597	Soif de République - Convention-cadre avec l'État 2019-2020 - Mise en oeuvre du dispositif - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3598	Attribution de subventions au titre du soutien au patrimoine et du devoir de mémoire - Année 2019 - Convention de partenariat avec la fondation du patrimoine - Délibération - Annexe
N° 2019-3599	Pôle métropolitain - Attribution d'une subvention à l'association RESEAU pour l'organisation d'un événement en résonance à Jazz à Vienne 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3600	Schéma métropolitain des enseignements artistiques - Attribution de subventions de fonctionnement aux établissements pour l'année 2019 - Délibération - Annexe
N° 2019-3601	Evènements culturels métropolitains - Attribution de subventions pour l'année 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3602	Attribution de subventions à l'Institut Lumière pour son fonctionnement et pour l'organisation du 11ème Festival Lumière - Année 2019 - Individualisation totale d'autorisation de programme - Subvention d'équipement pour l'aménagement de bureaux - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3603	Culture - Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Les Festivals Internationaux de Lyon et Rhône-Alpes pour les travaux d'aménagement de la Biennale d'art contemporain 2019 - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3604	Aménagement du niveau 1 de Lugdunum - Musée et Théâtres romains - Individualisation complémentaire et totale d'autorisations de programme - Démarche de mécénat - Demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3605	Convention d'objectifs et de moyens 2018-2020 avec le Musée des Confluences - Avenant n° 1 - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3663	Collèges - Référentiel relatif aux principes communs des services de restauration des collèges de la Métropole de Lyon - Délibération - Annexe

finances, institutions, ressources et organisation territoriale

		Date de publication
N° 2019-3608	Décision modificative n° 1 2019 - Tous budgets - Délibération - Annexe
N° 2019-3611	Convention avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) pour la mise à disposition d'un marché relatif à la fourniture de services de formations professionnelles - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3612	Marché subséquent lot n° 2 Fourniture de services de communications mobiles et prestations annexes sur un accord-cadre passé par l'Union des groupements d'achat public (UGAP) - Autorisation de signer l'avenant n° 1 de prolongation de durée - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3613	Fourniture, transport, installation, adaptation et location de bâtiments modulaires - Autorisation de signer l'accord-cadre à bons de commande à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3614	Accord-cadre à bons de commande concernant des missions de contrôle technique et missions complémentaires ainsi que des diagnostics constructifs - Autorisation de signer l'accord-cadre de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3615	Vénissieux - Réaménagement et réhabilitation de la maison des services publics (MSP) Vénissy - Individualisation totale d'autorisation de programme - Convention de maîtrise d'ouvrage unique - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3616	Lyon 5° - Rénovation des loges des nuits de Fourvière - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3665	Répartition de la dotation de solidarité communautaire (DSC) 2019 - Délibération - Annexe
N° 2019-3666	Exonération de contribution économique territoriale (CET) pour les librairies - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3667	Garantie annuelle Agence France locale (AFL) 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3668	Inventaire comptable - Sortie des biens de faible valeur - Délibération - Annexe
N° 2019-3669	Mise en place du dispositif PayFIP pour les factures émises par la collectivité - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3670	Convention de participation pour la mise en oeuvre d'un contrat de protection sociale de prévoyance au profit du personnel de la Métropole de Lyon pour une durée de 6 ans - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3671	Octroi de la protection fonctionnelle à Mme Nathalie Perrin-Gilbert, Conseillère métropolitaine - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3672	Attribution d'une subvention à l'entreprise Rue89Lyon pour le projet de concours de nouvelles "Métropole de Lyon, des nouvelles de 2050" - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3673	Lyon - Marchés de travaux sur les biens immobiliers de la Métropole de Lyon - Lancement et autorisation de signer les accords-cadres de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3674	Lyon 7° - Société Lyon parc auto (LPA) - Création d'une filiale dans le cadre du projet d'Hôtel logistique urbaine (HLU) - Port Edouard Herriot - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3675	Sécurité routière - Attribution d'une subvention à l'association Réagir - L'enfant et la rue - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3676	Plan d'actions en faveur de la redynamisation commerciale de la Presqu'île de Lyon suite aux impacts du mouvement des Gilets jaunes - Signature d'une convention tripartite entre la Métropole de Lyon, l'Etat et la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3699	Répartition du fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation 2019 - Délibération - (sans annexe)

proximité, environnement et agriculture

		Date de publication
N° 2019-3617	Lyon, Bron, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Réseau de chauffage urbain de Centre Métropole - Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3619	Assistance technique, maintenance et fournitures pour les équipements de traitement des fumées et des eaux des usines d'incinération - Autorisation de signer l'accord-cadre de service à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3620	Fourniture, maintenance et assistance technique pour les 2 turbines de l'unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) Lyon sud - 3 lots - Autorisation de signer les accords-cadres de fourniture à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3622	Déchets - Contrat de reprise des déchets d'emballages en papier carton non complexé (PCNC) issus des centres de tri - Fin anticipée du contrat avec la société European Products Recycling (EPR) et application de la clause de sauvegarde - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3623	Déchets - Reprise des déchets d'emballages en papier carton non complexé (PCNC) issus des centres de tri - Contrat avec la société Revipac - 2019-2022 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3626	Vaulx en Velin - Projet alimentaire métropolitain - Expérimentation visant à mettre en place une filière alimentaire de proximité pour les habitants du quartier du Grand Mas - Attribution d'une subvention à l'association FILAPVaulx - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3627	Charly, Pierre Bénite, Saint Cyr au Mont d'Or, Lyon 4° - Politique agricole - Attributions de subventions d'équipement à 4 projets - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3628	Association Acoucité - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2019 - Attribution d'une subvention d'investissement pour le remplacement des balises sonométriques et transfert de propriété de 8 balises et 4 sonomètres de la Métropole vers Acoucité - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3629	Saint Genis Laval - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de Saint Genis Laval - Avenant n° 1 à la convention relative à la poursuite des relations contractuelles permettant le financement des mesures foncières prescrites par le PPRT de Saint Genis Laval - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3630	Part délégant des tarifs du service public d'eau potable à compter du 1er janvier 2020 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3631	Sécurisation du patrimoine métropolitain de l'eau potable - Renouvellement du réseau - Individualisation complémentaire de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3632	Patrimoine eau potable - Sureté des ouvrages - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3633	Fleurieu sur Saône, Montanay - Captage d'eau potable de Tourneyrand - Optimisation du réseau et des ouvrages - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3634	Vaulx en Velin - Champ captant de Crépieux Charmy - Travaux supplémentaires de réhabilitation d'une canalisation d'eau potable sous le Vieux Rhône - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3635	Mions - Assainissement des voies privées - Association lotissement Buzy - Attribution d'une aide financière au raccordement au réseau public d'assainissement Rue Buzy - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3636	Mions - Assainissement des voies privées rues Massenet, Gounot, Chopin - Association lotissement Mangetemps B - Attribution d'une aide financière au raccordement au réseau public d'assainissement - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3637	Entretien du patrimoine végétal - Accords-cadres à bons de commande - Lots n° 1 et n° 5 - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les 2 marchés - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3638	Réalisation de prestations permettant d'effectuer la viabilité hivernale - 3 lots - Autorisation de signer les accords-cadres de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3639	Location de véhicules poids lourds sans conducteur pour assurer des prestations de viabilité hivernale sur le territoire de la Métropole de Lyon - 2 lots - Autorisation de signer les accords-cadres de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3677	Politique agricole - Attribution de subventions aux organisations professionnelles agricoles - Axe 5 relatif à la préparation de l'avenir par le renforcement des liens pour leurs actions 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3678	Dardilly, Corbas - Politique agricole - Attribution de subventions d'équipement à 2 projets dans le cadre du plan de développement rural (PDR) - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3679	Protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP) 2019-2023 - Validation du programme d'actions et d'un modèle-type d'appel à projets - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3680	Lyon, Bron, Charbonnières les Bains, Marcy l'Etoile, La Tour de Salvagny, Vénissieux - Lutte contre la maladie de Lyme - Attribution d'une subvention à VetAgro Sup pour l'étude sur la présence des tiques dans les parcs de Lacroix-Laval, Parilly et Tête d'Or en partenariat avec la Ville de Lyon et l'Agence régionale de santé (ARS) - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3681	Association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes (AuRA) - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3682	Lyon - Dispositif de propreté des Berges du Rhône - Avenant n° 1 à la convention conclue avec la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3683	Déchets - Programme d'actions en faveur de la prévention des déchets ménagers - Demande de subventions auprès de l'Agence de l'environnement et la maitrise d'énergie (ADEME) et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3684	Programme d'accompagnement, de prévention et de gestion des risques majeurs - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Institut des risques majeurs (IRMA) au titre de son programme d'actions 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3685	Fonds de solidarité eau - Attribution de subventions pour 9 projets de solidarité internationale - Délibération - Annexe
N° 2019-3686	Etablissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et Doubs - Avis de la Métropole de Lyon sur la modification des statuts - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3687	Lyon 1er - Quai de la Pêcherie - Travaux sur les réseaux d'assainissement dans le cadre de la gestion patrimoniale - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3688	Sathonay Village - Réhabilitation des réseaux d'assainissement de la montée du Village - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3689	Fontaines sur Saône - Travaux sur les réseaux de collecte et ouvrages du système d'assainissement de la station d'épuration de Fontaines sur Saône - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subvention d'équipement auprès de l'Agence Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3690	Meyzieu - Modernisation de la station d'épuration (STEP) de Meyzieu (tranche 2) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subvention d'équipement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3691	Programme de restauration du Rhône à Miribel Jonage - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subventions d'équipement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse et d'EDF - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3692	Saint Didier au Mont d'Or - Liaison des réservoirs d'eau potable : Mont Thou/Paillet/Letra - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3693	Réhabilitation des dessableurs cathédrale - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

		Date de publication
N° 2019-3643	Villeurbanne - Secteur Grandclément gare - Individualisation partielle d'engagement préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) en régie directe - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3644	Sathonay Camp - Sathonay Camp - ZAC Castellane - Reconversion du camp militaire - Participation à la remise à titre onéreux d'équipements publics d'infrastructure - Axe vert - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3646	Vénissieux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Vénissy - Participation à la remise à titre onéreux d'équipements publics d'infrastructure - Reversement de la participation de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3647	Albigny sur Saône, Neuville sur Saône - Révision de la zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) en vue de la création de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) sur le territoire des Communes de Neuville sur Saône et d'Albigny sur Saône - Enquête publique - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3648	Lyon 7° - Projet urbain partenarial (PUP) Ginkgo - Avenant n° 1 à la convention - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3649	Lyon 7° - Site Duvivier - Convention n° 2 de projet urbain partenarial (PUP) avec la société civile immobilière (SCI) Berthelot - Modification du programme des équipements publics (PEP) - Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique (CMOU) passée avec la Ville de Lyon - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3650	Lyon 3° - Déclaration d'utilité publique (DUP) multisites - 9 rue des Petites soeurs - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3651	Lyon 8° - Langlet Santy - Ouverture et modalités de la concertation préalable - Programme de maîtrise d'oeuvre - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération - Annexe
N° 2019-3652	Vaulx en Velin, Villeurbanne - Carré de Soie secteur Yoplait - Acquisition foncières - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3658	Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Attribution de subventions à des communes ou associations oeuvrant sur les territoires en politique de la ville - Année 2019 - Délibération - Annexe
N° 2019-3659	Rillieux la Pape - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Ville Nouvelle - Maison des projets - Attribution d'une subvention à la Commune de Rillieux la Pape - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3660	Lyon 5°, Lyon 9° - Grand site de Fourvière - Convention de partenariat 2018-2020 entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3661	Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Prise de participation dans la Société d'équipement et de développement de la Loire (SEDL) - Accord de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3694	Projet de schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Avis de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3695	Syndicat d'études et de programmation de l'agglomération lyonnaise (SEPAL) - Convention de mise à disposition de moyens logistiques par la Métropole de Lyon pour l'année 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3696	Villeurbanne - Carré de Soie - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villeurbanne La Soie - Convention de participation financière aux équipements publics avec la société Est Métropole habitat (EMH) et la société Cogedim Grand Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3697	Lyon 3° - Opération Lyon Part-Dieu - Participation à la remise, à titre onéreux, d'équipements publics d'infrastructure zone d'aménagement concerté (ZAC) et hors ZAC rue Servient, place de Francfort, rue Flandin, tunnel Vivier Merle et boulevard Vivier Merle - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3698	Bron - Terraillon - Acquisitions foncières - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3700	Lyon 5° - Fondation Fourvière - Adhésion à la fondation - Délibération - (sans annexe)