Bureau du 08 juillet 2008
- Les décisions n° B-2008-0088 à n° B-2008-0179 ont été télétransmises en préfecture le jeudi 10 juillet 2008.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2008-0088 | Rillieux la Pape - Avenue Général Leclerc - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0089 | Rochetaillée sur Saône - Classement, dans le domaine public communautaire, de la place Fernand Lacroix - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0090 | Saint Germain au Mont d'Or - Avenue du 2° Spahis - Requalification - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0091 | Centre de recherche de l'institut Paul Bocuse - Convention de subvention du 4 décembre 2007 - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0092 | Lyon 5° - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, d'un tènement immobilier situé 13, Montée des Epies - Modification de la décision n° B-2008-5951en date du 4 février 2008 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0093 | Bron - Acquisition des lots n° 847, 1220 et 1266 dépendant d'un immeuble de la copropriété La Caravelle situé 356, route de Genas et appartenant à Mme Christiane Garnier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0094 | Bron - Acquisition, à titre gracieux, en vue du classement dans le domaine public de voirie d'une parcelle de terrain nu située rue du Doyen Lépine et appartenant aux Hospices Civils de Lyon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0095 | Charly - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Contentin et appartenant à Mme Janine Boulle - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0096 | Charly - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Contentin et appartenant à Mme Berthodin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0097 | Charly - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Contentin et appartenant aux consorts Blanc - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0098 | Craponne - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 63, rue Centrale et appartenant aux époux Laurent - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0099 | Dardilly - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de Verdun et appartenant à l'Association syndicale du lotissement Le Panorama - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0100 | Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Raspail et appartenant à Mme Jannine Devaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0101 | Décines Charpieu - Acquisition de trois parcelles de terrain situées rue Raspail et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0102 | Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenues Franklin Roosevelt et Jean Jaurès et appartenant à la société Aventis agriculture - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0103 | Ecully - Acquisition d'une parcelle de terrain situé 126, chemin du Petit Bois et appartenant à M. Sylvestre et à Mme Vareilles - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0104 | Feyzin - Acquisition de trois parcelles situées 5 bis, rue de la Garenne et appartenant aux époux Roberto - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0105 | Fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit Les Côtes et appartenant aux consorts Raimondo - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0106 | Fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit Les Côtes et appartenant à M. et Mme Eric Raimondo - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0107 | La Tour de Salvagny - Acquisition d'une parcelle de terrain située rues de l'Eglise et de Paris et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0108 | La Tour de Salvagny - Acquisition d'une parcelle située 11, rue du Vieux Bourg et appartenant aux époux Catillon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0109 | Lyon 3° - Acquisition des lots n° 2, 3, et 8 dans un immeuble en copropriété situé 10, rue Marignan et appartenant à la société GT Gorjux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0110 | Lyon 6° - Acquisition, à titre gratuit, de divers volumes appartenant à la SEM de la Cité internationale situés aux abords de la Cité internationale de Lyon, quai Charles De Gaulle - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0111 | Lyon 7° - Acquisition de deux lots de copropriété à usage de logement et de cave dépendant de l'immeuble situé 210, avenue Berthelot et appartenant à M. Jacques Nicolot et Mme Ghislaine Leclercq née Nicolot - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0112 | Lyon 8° - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Puisard et appartenant à la SCI 180 avenue Paul Santy - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0113 | Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 90, rue de la République et appartenant à M. et Mme Senaque - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0114 | Neuville sur Saône - Acquisition, à titre gratuit, de la voie privée du quartier de l'Aventurière appartenant à l'Opac du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0115 | Rillieux la Pape - Acquisition, à titre gratuit, des parcelles situées avenue du Général Leclerc et appartenant à l'Opac de l'Ain - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0116 | Saint Fons - Acquisition d'une parcelle située rue de Valence et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0117 | Saint Priest - Acquisition du lot n° 2031 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 34, rue Juliette Récamier et appartenant à monsieur Henri Polge - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0118 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 319 et 292 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 11, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Makhlouf - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0119 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 320 et 293 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 11, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Titiz - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0120 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 204 et 183 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 5, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Zouiter - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0121 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 244 et 230 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 7, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Missaoui - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0122 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 240, 219 et 1059 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 7, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Mabrouk - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0123 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 66 et 38 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 24, boulevard Edouard Herriot et appartenant à M. Maamar - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0124 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 214 et 188, dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 5, rue Juliette Récamier et du lot n° 10 dans un immeuble situé 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Marques De Barros - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0125 | Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située 88, chemin des Fonts appartenant à la SCI Sainte Foy - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0126 | Solaize - Acquisition du terrain situé place du Cimetière et appartenant à l'Association syndicale du lotissement Le Clos des Eparviers II - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0127 | Solaize - Acquisition d'un terrain situé route de Feyzin et appartenant aux consorts de La Fayolle - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0128 | Vénissieux - Acquisition d'une parcelle de terrain située 7, avenue de la République et appartenant aux consorts Rivet et Lacroix - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0129 | Vernaison - Acquisition de deux parcelles de terrain situées chemin de la Rossignole et appartenant à l'Association syndicale du lotissement Le Soleil levant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0130 | Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 120, cours Tolstoï et appartenant à la SNC République - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0131 | Craponne - Cession, à la SARL Dolce Vita, d'une parcelle de terrain située 63, rue Centrale - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0132 | Dardilly - Cession, à la SCi des Cuers, d'une parcelle de terrain à détacher de la propriété communautaire située chemin des Cuers - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0133 | Lyon 2° - Cession à titre gratuit, à la Ville, des bâtiments le Rectangle et l'Office de tourisme situés place Bellecour - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0134 | Lyon 8° - Cession, au Centre Léon Bérard, de dix lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 29, rue Gabriel Sarrazin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0135 | Lyon 9° - ZAC de la Duchère - Cession, à la SERL, d'une parcelle de terrain nu située boulevard de Balmont - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0136 | Rillieux la Pape - Cession, à titre gratuit, des parcelles situées avenue du Général Leclerc au profit de l'Opac de l'Ain - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0137 | Tassin la Demi Lune - Institution d'une servitude pour le passage d'une canalisation d'eau potable dans la parcelle AH44 appartenant à la SCI Le Louisiane, avenue Mathieu Misery et avenue Charles de Gaulle - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0138 | Vénissieux - Boulevard Lénine - Institution d'une servitude de passage d'une ligne souterraine de transport d'électricité - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0139 | Vénissieux - Institution d'une servitude de passage en souterrain d'une canalisation de gaz avenue Jean Cagne - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0140 | Caluire et Cuire - Mise à disposition par bail emphytéotique au profit de la société foncière Habitat et humanisme de l'immeuble situé 16, chemin des Peupliers - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0141 | Lyon 7° - Mise à disposition au département du Rhône d'une parcelle communautaire située rue du Château de Gerland et nécessaire à la restructuration du collège Gabriel Rosset - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0142 | Décines Charpieu - Autorisation de déposer une demande de permis de construire par la Ville sur un terrain communautaire pour l'extension du gymnase Charlie Chaplin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0143 | Villeurbanne - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0144 | Maintenance des compresseurs d'air du patrimoine immobilier et des stations d'épuration et de relèvement de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0145 | Prestations d'assistance technique et économie de la construction pour les ouvrages de bâtiments étudiés et réalisés directement par la Communauté urbaine (maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre publiques) - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0146 | Prestations de maintenance sur divers sites et bâtiments communautaires - Lancement de procédures - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0147 | Fournitures d'équipements de protection individuelle - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0148 | Villeurbanne - Usine d'eau potable de Croix Luizet - Sécurisation du site - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0149 | Marché public pour la fourniture d'équipement de protection individuelle - lot n° 3 : parkas et gilets hautes visibilité, vêtements de protection thermique et pluie - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0150 | Marché public pour la location, l'entretien et la maintenance du parc des copieurs libre service de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0151 | Marché public pour la maintenance des installations de chauffage et de climatisation des bâtiments communautaires à l'exception de l'hôtel de Commmunauté et du centre d'échanges de Lyon Perrache - Autorisation de signer trois avenants - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0152 | Marchés concernant la restructuration des sanitaires de l'Hotel de la Communauté urbaine (lots n° 1 à 5) - Autorisation de signer des avenants - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0153 | Vaulx en Velin - Quartier d'Ecoin sous la Combe - Requalification - Lot n° 1C revêtements de sols - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0154 | Villeurbanne - Marchés publics pour les travaux d'extension de l'IUT B - Lot n° 3 : maçonnerie - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0155 | Lyon 3° - Hôtel de Communauté - Fourniture, pose et installation d'une centrale solaire photovoltaïque sur le toit-terrasse - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0156 | Vaulx en Velin - Aménagement d'une aire d'accueil pour les gens du voyage - Lot n° 2 : réseaux divers - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0157 | Irigny - Réalisation de la liaison Mouche-Sources - Travaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0158 | Saint Germain au Mont d'Or - ZAC de la Mendillonne - Convention d'entretien de revêtements de surface et de réseaux d'assainissement avec Beylat aménagement et l'Opac du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0159 | Lyon 1er - Zone urbaine sensible (ZUS) Pentes Croix-Rousse - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme 2008 - Convention - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2008-0160 | Albigny sur Saône - Centre de longs et moyens séjours (CLMS) - Densification du centre - Travaux d'assainissement - Réalisation d'un bassin de rétention et construction de collecteurs d'eaux pluviales - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0161 | Vaulx en Velin - Mission Carré de Soie - Réalisation d'une passerelle au-dessus du dépôt Sytral et de la rue Jacquard - Maîtrise d'oeuvre - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0162 | Vaulx en Velin, Villeurbanne - Carré de Soie - Pôle de loisirs - Travaux d'éclairage public - Autorisation de signer un marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0163 | Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Convention de travaux avec la Compagnie nationale du Rhône (CNR) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0164 | Avis sur le projet de schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Beaujolais - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0165 | Mandat spécial accordé à madame la vice-présidente Dognin-Sauze, messieurs les vice-présidents Darne, Reppelin et Kimelfeld ainsi qu'à monsieur le conseiller Buffet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0166 | Mandat spécial accordé à M. le vice-président Julien-Laferrière pour un déplacement à Quito (Equateur) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0167 | Protocole d'accord transactionnel avec M. Martin Prunier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0168 | Réalisation de prestations de support des logiciels Oracle - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la société Oracle France - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0169 | Fourniture, mise en place et maintenance d'outils de suivi des dossiers fonciers, de gestion patrimoniale, locative et technique des biens sur lesquels la Communauté urbaine intervient - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0170 | Adhésion à l'Association finances-gestion-évaluation des collectivités territoriales (Afigese - CT) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0171 | Garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0172 | Garantie d'emprunt accordée à ICF Sud-Est Mediterrannée - Précision apportée à la décision n° B - 2008 - 5881 du 14 janvier 2008 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0173 | Lyon 2° - Refinancement d'un emprunt garanti à la Société publique locale d'aménagement (SPLA) Lyon Confluence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0174 | Marchés communautaires attribués à la société Roiret entreprises - Avenant collectif de transfert à la société Roiret énergies - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0175 | Marchés communautaires attribués à la société Roiret entreprises - Avenant collectif de transfert à la société Roiret services - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0176 | Marchés communautaires attribués à la société Roiret entreprises - Avenant collectif de transfert à la société Roiret expo - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0177 | Chassieu - Rue du Progrès - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lot n° 3 : bâtiments - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0178 | Chassieu - Rue du Progrès - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lot n° 6 : télégestion, éclairage et électricité générale - Lancement de la procédure de marché négocié avec mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0179 | BRGM - Convention de subvention de partenariat - Avenant - Délibération - (sans annexe) |