Bureau du 08 février 2010
- La décision n° B-2010-1385 est retirée.
DELIBERATIONS
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| N° B-2010-1384 | Saint Priest - Boulevard urbain "est" entre la rue du Dauphiné et la RD 518 - Travaux de maçonnerie-serrurerie suite à une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché n° 3 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1385 | Lyon 9° - Rue Sergent Michel Berthet - Autorisation de signer un avenant au marché public de concours de maîtrise d'?uvre - Dossier retiré | ||
| N° B-2010-1386 | Lyon 8° - Convention d'occupation en surplomb de la rue Nungesser et Coli par une passerelle du centre Léon Bérard - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1387 | Vaulx en Velin, Villeurbanne, Rillieux la Pape - Gestion du milieu naturel des îles de Crépieux-Charmy dans le cadre de l'arrêté préfectoral de protection de biotope - Convention 2010 d'actions et de financement avec le Conservatoire Rhône-Alpes des espaces naturels (CREN) et Véolia - Attribution d'une subvention au CREN pour l'année 2010 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1388 | Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit "Les Brosses" et appartenant aux consorts Dumont - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1389 | Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant d'une parcelle située 106, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à la copropriété du 106, boulevard de la Croix-Rousse - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1390 | Lyon 2° - Acquisition d'un immeuble situé 1, rue de Brest et appartenant à la SNC Leynaud 43 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1391 | Lyon 2° - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à Alliade Habitat, de l'immeuble situé 1, rue de Brest - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1392 | Lyon 9° - Acquisition du volume n° 2 d'un tènement immobilier situé 23, rue de la Corderie et appartenant à la SACVL - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1393 | Villeurbanne - Acquisition des lots n° 11 et 22 dans un ensemble immobilier en copropriété situé 2, rue Jean Bourgey et appartenant aux consorts Luya - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1394 | Lyon 3° - Revente, à Habitation moderne et familiale, d'un immeuble situé 21, rue de la Métallurgie - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1395 | Saint Priest - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 17, rue Erik Satie - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1396 | Lyon 1er - Mise à disposition, à Habitations modernes et familiales, d'un immeuble situé 47, rue des Tables Claudiennes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1397 | Lyon 3° - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du restaurant administratif de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un avenant au marché public - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1398 | Vénissieux, Villeurbanne, Lyon 2°, Lyon 3° - Autorisation de déposer des demandes de permis de construire et de démolir - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1399 | Fournitures d'articles de droguerie et de produits d'entretien - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1400 | Lyon 6° - Nettoiement des espaces publics de la Cité internationale à Lyon - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1401 | Lyon 9° - Travaux de construction d'un centre de viabilité hivernale et d'un dépôt de brigade d'intervention de nettoiement - Lot n° 10 : métallerie, serrurerie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1402 | Meyzieu - Quartier des Plantées - Aménagement des espaces extérieurs de l'immeuble Ajaccio - Bilan de clôture du mandat de travaux - Quitus à la SERL - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1403 | Fourniture de pièces détachées et réparations des pompes haute pression à pistons de marque Schwing Stetter - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise Schwing Stetter - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1404 | Contrôle du débit des hydrants (poteau d'incendie et accessoires) sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1405 | Fourniture de pièces détachées et maintenance pour matériels de marque Seepex installés sur les stations d'épuration et de relèvement de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure adaptée ouverte - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1406 | Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (Sage) de "l'est" lyonnais - Modalités techniques et financières des actions à mener - Convention d'application annuelle 2010 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1407 | Chassieu, Décines Charpieu - Accessibilité du site du Grand Montout - Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de l'accès sud - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre suite à une procédure d'appel d'offres ouvert par exception au concours - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1408 | Construction Salle 3000 - Autorisation de signer le marché complémentaire au contrat d'assurance responsabilité décennale - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1409 | Mandat spécial accordé à M. le vice-président Hubert Julien-Laferrière pour une mission à Ouagadougou (Burkina Faso) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1410 | Accès à internet, interconnexion de réseau locaux et services associés - Deux lots - Lancement de la procédure d'appels d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1411 | Fourniture d'une solution logicielle de mobilité pour une application de contrôle qualité des prestations et des prestations associées - Protocole transactionnel avec la société Osiatis - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1412 | Pôle de compétitivité Lyon Urban Truck and Bus 2015 - Convention d'application financière avec l'Institut français du pétrole pour le projet de recherche et de développement Ciclamen 2 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1413 | Pôle de compétitivité chimie-environnement Axelera - Soutien de la Comunauté urbaine au projet de recherche et de développement Ecopoly - Convention d'application financière avec l'université Claude Bernard Lyon I - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1414 | Pôle de compétitivité chimie-environnement Axelera - Soutien de la Communauté urbaine au projet de recherche et développement Normacat - Convention d'application financière avec le CNRS - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1415 | Pôle de compétitivité chimie-environnement Axelera - Soutien de la Communauté urbaine au projet de recherche et développement Normacat - Convention d'application financière avec la société Photoclean Quartz - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1416 | Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Soutien au projet de recherche et de développement Expand ID - Convention d'application financière avec la société Sanofi Pasteur - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1417 | Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Soutien au projet de recherche et de développement Natheb - Convention d'application financière avec la société Poxel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2010-1418 | Garanties d'emprunts accordées à des organismes HLM - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2010-1419 | Transfert de prêts accordés à la SERL - Délibération - (sans annexe) |