Bureau du 07 septembre 2011
- Le procès-verbal du Bureau du 6 juin 2011 a été adopté.
- Les décisions N° B-2011-2515 à N° B-2011-2575 et N° B-2011-2577 à N° B-2011-2635 ont été reçues au contrôle de légalité le jeudi 8 septembre 2011. - Le projet de décision N° B-2011-2576 a été retiré.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2011-2515 | Décines Charpieu - Transfert, à titre gratuit, dans le domaine public de voirie communautaire de la section de la rue Jean Jaurès comprise entre la rue Sully et la rocade est (RD 317) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2516 | Feyzin - Transfert, à titre gratuit, dans le domaine public de voirie communautaire de la section de la rue des Naïves comprise entre la rue de Gondomar et la rue de Prague, située au lieu-dit Champ Plantier et Clos du Fort - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2517 | Corbas - Acquisition, à titre gratuit, de 2 parcelles de terrain situées rue des Mésanges et appartenant à la SCI Le Clos des mésanges - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2518 | Corbas - Acquisition de 2 parcelles de terrain nu situées rue des Mésanges et appartenant au Syndicat des copropriétaires de l'immeuble Villa Jardin 2 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2519 | Corbas - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue des Mésanges et appartenant à la société France Terre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2520 | Corbas - Acquisition, à titre gratuit, de 4 parcelles de terrain situées rue des Mésanges et chemin de Grange Blanche, appartenant à la SCI Les Heures Claires - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2521 | Couzon au Mont d'Or - Acquisition, à titre gratuit, de 2 parcelles situées l'une rue Pierre Dupont angle place Ampère, l'autre place Fayard et appartenant à la commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2522 | Vénissieux - Acquisition, à titre gratuit, de 2 parcelles de terrain nu situées rue Jules Guesde et appartenant à Renault Trucks SAS ou toute autre société qui lui sera substituée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2523 | Lyon 3° - Acquisition, à titre gratuit, de la parcelle DR 180, située boulevard Vivier Merle et appartenant à la ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2524 | Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel de la Croix-Rousse - Acquisition, à titre gratuit, d'un volume de tréfonds dépendant d'une parcelle située 138, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant au syndicat des copropriétaires du 138, boulevard de la Croix-Rousse - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2525 | Lyon 7° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située Passage Faugier et appartenant à la SCI Lyon Gerland ou toute autre société qui lui sera substituée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2526 | Corbas - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue Condorcet et appartenant à l'Association syndicale du lotissement Les Charmilles - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2527 | Ecully - Acquisition, à titre gratuit, de 3 parcelles, l'une située chemin de Grandvaux, les 2 autres chemin du Trouillat et appartenant à l'association syndicale libre Les Sabines - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2528 | Meyzieu - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rues Louis Saulnier et Paul Arcis et appartenant à la SAS Escale Majolane - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2529 | Oullins - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 75-77, chemin de Chasse et appartenant à la société Icade promotion logement - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2530 | Feyzin - Acquisition, à titre gratuit, et classement dans le domaine public de voirie communautaire de la rue Lamartine, d'une partie de la rue Victor Hugo et de l'avenue du Velin - Acquisition, à titre gratuit, de parcelles de terrain pour des bassins de rétention existants et leur extension situées au lieudit Champ Plantier et Clos du fort et appartenant à l'association syndicale libre (ASL) Clos du Fort 1 et 2 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2531 | Feyzin - Acquisition, à titre gratuit, et classement dans le domaine public de voirie communautaire des rues de Strasbourg et de Bruxelles, d'une partie de l'avenue de l'Europe et de la rue de Laupheim et acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située route de Vénissieux - Acquisition à titre gratuit d'une parcelle de terrain constituant un bassin de rétention existant situées au lieu-dit Champ Plantier et Clos du Fort et appartenant à l'ASL Champ Plantier 1 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2532 | Feyzin - Acquisition, à titre gratuit, et classement dans le domaine public de voirie communautaire des rues de Prague et de Onuca et d'une partie de l'avenue de l'Europe - Acquisition, à titre gratuit, de parcelles de terrain nu situées rue Docteur Jean Long situées au lieu-dit Champ Plantier et Clos du Fort et appartenant à l'Association syndicale libre (ASL) Champ Plantier 3 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2533 | Feyzin - Acquisition, à titre gratuit, et classement dans le domaine public de voirie communautaire d'une partie de l'avenue du Velin et d'une partie de la rue des Naïves situées au lieu-dit Champ Plantier et Clos du Fort et appartenant à l'ASL Champ Plantier 2 extension - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2534 | Feyzin - Acquisition, à titre gratuit, et classement dans le domaine public de voirie communautaire des rues de Gondomar et de Paris, d'une partie de l'avenue de l'Europe et des rues de Laupheim et des Naïves - Acquisition, à titre gratuit, de parcelles de terrain pour des bassins de rétention existants et leur extension situées au lieu-dit Champ Plantier et Clos du Fort et appartenant à l'ASL Champ Plantier 2 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2535 | Feyzin - Acquisition, à titre gratuit, et classement dans le domaine public de voirie communautaire d'une partie de l'avenue du Velin et d'une partie de la rue Victor Hugo - Acquisition, à titre gratuit, de parcelles de terrain nu situées rue du Docteur Jean Long situées au lieu-dit Champ Plantier et Clos du Fort et appartenant à l'association syndicale libre (ASL) Clos du Fort 3 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2536 | Villeurbanne - Acquisition des lots n° 4 et 20 de la copropriété située 2, rue Jean Bourgey, à l'angle de la rue Francis de Pressensé et appartenant aux époux Grimaldi - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2537 | Lyon 8° - ZAC Mermoz nord - Acquisition de 2 parcelles issues de la parcelle cadastrée AN 113 et situées avenue Jean Mermoz, rue Genton et rue du professeur Ranvier et appartenant à l'OPH Grand Lyon Habitat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2538 | Lyon 3° - Acquisition d'un terrain de 2 677 mètres carrés à détacher de la parcelle DI 43 et ses bâtiments ainsi que 48 places de stationnement de la pépinière d'entreprises située 115, avenue Lacassagne et appartenant à la Société anonyme de construction de la ville de Lyon (SACVL) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2539 | Montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située sur le chemin d'accès du 66, rue des Frères Voisin et appartenant aux consorts Marceau - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2540 | Montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située 96, rue des Frères Voisin et appartenant à M. Pierre-Jean Penot et Mme Lise Faucon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2541 | Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 12-14, rue Geoffray angle rue Benjamin Constant et appartenant à la société Solendi HMF - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2542 | Bron - Acquisition des lots n° 496 et 646 du bâtiment B de la copropriété Le Terraillon située 8, rue Hélène Boucher et appartenant aux consorts Kocagoz-Karyagdi - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2543 | Bron - Acquisition des lots n° 385 et 535 du bâtiment B de la copropriété Le Terraillon située 18, rue Hélène Boucher et appartenant aux époux Bah - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2544 | Bron - Acquisition des lots n° 74 et 258 du bâtiment A de la copropriété Le Terraillon dans un immeuble situé 5 rue Guynemer et appartenant à monsieur Maurice André - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2545 | Bron - Acquisition du lot n° 691 correspondant à un appartement et une cave dépendant du bâtiment C de la copropriété Le Terraillon située 38, rue Marcel Bramet et appartenant à M. Gurcel Aslan - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2546 | Villeurbanne - Acquisition du lot n° 1 du bâtiment A de la copropriété située 110, rue de Francis de Pressensé et appartenant à monsieur Jean-Louis Kazan - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2547 | Feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 10, rue Alphonse Daudet et appartenant à Mme Réjane Guilloux-Gérin - Abrogation de la décision n° B-2010-1812 du Bureau du 11 octobre 2010 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2548 | Saint Priest - Acquisition de la parcelle cadastrée DH 60 située 9, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux consorts Pérez - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2549 | Caluire et Cuire - Acquisition d'une parcelle de terrain située 93-95, quai Clémenceau et appartenant à l'Association immobilière d'éducation - lycée multilingue de Lyon Ombrosa - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2550 | Villeurbanne - Acquisition de 2 parcelles de terrain situées 55 et 62, avenue Roger Salengro et appartenant à la commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2551 | Mions - Acquisition de 2 parcelles de terrain situées route de Toussieu et appartenant aux Consorts Gebel-Coiffier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2552 | Sathonay Camp - Acquisition d'une parcelle de terrain située 27, avenue des Bruyères et appartenant à M. et Mme Daniel Verne - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2553 | Rillieux la Pape - Acquisition de 4 parcelles de terrain situées chemin de l'Ecole et appartenant à la commune - Abrogation de la décision n° B-2006-4473 du Bureau du 4 septembre 2006 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2554 | Lyon 3° - Acquisition du lot n° 302 dépendant de l'immeuble en copropriété situé 104, rue Maurice Flandin et appartenant aux époux Sartou - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2555 | Genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située 34, rue de la Roue et appartenant à M. et Mme Philippe Moy - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2556 | Mions - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Mangetemps et appartenant à M. Nunzio Fasciani - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2557 | Montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située sur le chemin d'accès du 68, rue des Frères Voisin et appartenant aux époux Pinatel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2558 | Caluire et Cuire - Acquisition et classement dans le domaine public de voirie communautaire de la place de la Rochette - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2559 | Cailloux sur Fontaines - Acquisition, à titre gratuit, et classement dans le domaine public de voirie communautaire d'une partie du chemin des Grandes Côtes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2560 | Villeurbanne - Déclassement et cession, à la société SCI Bâtiment B ou par substitution la société de crédit-bail Fructicomi, d'un terrain à détacher de la parcelle CI 184 situé 19, rue Louis Ducroize - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2561 | Oullins - Déclassement et cession d'une partie du domaine public communautaire située place Kellermann au profit de la SCI Hôtel Kellermann - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2562 | Lyon 9° - Déclassement et cession d'une partie du domaine public communautaire située à l'angle des rues de la Martinique et Antonin Laborde - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2563 | Villeurbanne - Déclassement et cession d'un terrain à détacher de la parcelle CI 184 situé 19, rue Louis Ducroize au profit de l'entreprise Valla SAS - Abrogation de la décision n° B-2011-2363 du Bureau du 6 juin 2011 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2564 | Villeurbanne - Déclassement et cession d'une partie du domaine public communautaire située rue Léon Fabre - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2565 | Lyon 7° - Revente à la SA d'HLM Sollar d'un immeuble situé 62, route de Vienne - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2566 | Sainte Foy lès Lyon - Revente, à Habitations modernes et familiales Rhône-Alpes (HMF), de l'immeuble situé 89, avenue Foch - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2567 | Montanay - Cession d'une parcelle de terrain située 365, rue Centrale constituant un délaissé de voirie à M. Christophe Tain - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2568 | Saint Genis Laval - Cession, aux consorts Koch-Mellard, d'un immeuble situé 83, chemin des Sources - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2569 | Meyzieu - Cession, aux époux Bardesono, d'une parcelle de terrain située 2, rue Arago - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2570 | Saint Priest - Cession, à la SCI Vaillance Immobilier, d'un terrain situé chemin du Lortaret - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2571 | Caluire et Cuire - Cession, au Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL), d'un immeuble situé 93, rue Coste - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2572 | Villeurbanne - Cession, à l'OPH Villeurbanne Est Habitat, de 2 parcelles situées 7, rue du Vert Buisson - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2573 | Lyon 8° - Cession, à la ville de Lyon, du kiosque à musique édifié place Ambroise Courtois - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2574 | Bron - Cession, à M. Gurcel Aslan, des lots n° 1180, 1090 et 1370 dépendant du bâtiment D de la copropriété Le Terraillon située 17, rue Jules Védrine - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2575 | Bron - Cession, aux époux Bah, des lots n° 1205 et 1115 du bâtiment D de la copropriété Le Terraillon située 13, rue Jules Védrine - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2576 | Lyon 9° - ZAC nord du quartier de l'Industrie - Cession, à M. Jacques Brand, gérant de la société ADA, d'un bien immobilier situé 93, avenue Sidoine Apollinaire, cadastré sous le numéro 28 de la section CR et versement d'une indemnité de résiliation du bail commercial de cette société au 23, rue Joannès Carret - Dossier retiré | ||
| N° B-2011-2577 | Lyon - Cession, par la ville de Lyon, des marques Lyon convention Center, Lyon convention Centre, Lyon conférence Center, Lyon conférence Centre, Lyon Congress Center, Lyon Congress Centre au profit de la Communauté urbaine de Lyon - Approbation de la convention de cession - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2578 | Villeurbanne - Autorisation donnée à la société Altarea Cogedim de déposer une demande de permis de construire portant sur le bien communautaire situé 28, rue Colin à Villeurbanne, et cadastré sous les numéros 227 et 228 de la section BE - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2579 | Collonges au Mont d'Or - Autorisation donnée à l'Immobilière Rhône-Alpes de déposer une demande de permis de construire portant sur les parcelles communautaires situées 2, rue Gayet et cadastrées sous les numéros 709 et 710 de la section AB - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2580 | Lyon 7° - Autorisation donnée à la société Sogifi de déposer une demande de permis de construire sur le tènement communautaire situé 31, 33, rue Paul Duvivier à Lyon 7° et cadastré sous le numéro 190 de la section BK - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2581 | Lyon 3° - Autorisation donnée à la société OPH du Rhône (OPH 69) de déposer des demandes de permis de démolir et de construire sur les parcelles communautaires situées 204, 206, rue de Créqui à Lyon 3° et cadastrées sous les numéros 106 et 107 de la section AO - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2582 | Lyon 9° - Autorisation donnée à la société Nohao ou toute autre société se substituant de déposer une demande de permis de démolir et de construire portant sur les parcelles cadastrées sous les numéros 42, 43, 44, 46, 48, 51 et 52 de la section BL et situées 11 à 17, rue des Tanneurs - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2583 | Saint Fons - Autorisation donnée à la société Arcade-SFHE de déposer une demande de permis de construire portant sur les parcelles communautaires situées 10-12, rue Robert et Reynier à Saint Fons et cadastrées sous les numéros 122 et 123 de la section AE - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2584 | Bron, Saint Priest, Lyon 3°, Lyon 7° - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir et de construire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2585 | Saint Priest - Autorisation donnée à la commune de déposer une demande de permis de construire portant sur une partie de la parcelle communautaire située rue Edmond Rostand et cadastrée sous le numéro 137 de la section CV - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2586 | Lyon 8° - Autorisation donnée à monsieur Caceres de déposer une demande de permis de construire portant sur le bien communautaire situé 227 route de Vienne et cadastré sous le numéro 449 de la section CI - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2587 | Givors - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial concédé - Convention avec la Compagnie nationale du Rhône (CNR) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2588 | Saint Priest - Institution, à titre gratuit, d'une servitude de passage de canalisations électriques au profit de la société Electricité réseau distribution France (ERDF) sur un terrain communautaire situé rue Henri Maréchal - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2589 | Vaulx en Velin - Institution, au profit de la société ERDF, d'une servitude d'implantation sur un terrain communautaire situé rue Joseph Merlin et cadastré sous le numéro AB12 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2590 | Villeurbanne - Abandon de servitude de passage grevant l'immeuble communautaire situé 115, cours Emile Zola - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2591 | Lyon 3° - Mise à disposition, à la société HMF Rhône-Alpes, par bail emphytéotique, de l'immeuble situé 192, avenue Félix Faure - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2592 | Villeurbanne - Mise à disposition, par bail à construction, à l'OPH Villeurbanne Est Habitat, d'un immeuble situé 115, cours Emile Zola - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2593 | Fontaines sur Saône - Contrat de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Approbation d'une convention - Participation 2011 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2594 | Saint Genis Laval - Contrat de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2011 - Approbation d'une convention - Participation financière 2011 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2595 | Bron - Quartier Parilly - Contrat de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2011 - Approbation d'une convention - Participation financière 2011 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2596 | Ecully - Contrat de cohésion sociale (CUCS) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Approbation de conventions - Participation 2011 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2597 | Lyon 3° - Marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'adaptation du tunnel Brotteaux-Servient - Convention de transaction avec l'entreprise Bonnard et Gardel - Autorisation donnée à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) de signer la convention de transaction de règlement à l'amiable du litige - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2598 | Lyon 9° - ZAC nord du quartier de l'Industrie - Protocole d'accord transactionnel entre la Communauté urbaine de Lyon, la société SIAM Ringspann et la SERL concernant la résiliation d'un bail commercial et le versement d'une indemnité de transfert, au 52, rue Joannès Carret - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2599 | Vaulx en Velin, Décines Charpieu - Réalisation de la liaison cyclable structurante - Engagement de la procédure de Déclaration d'utilité publique et d'expropriation (DUP) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2600 | Bron - ZAC Terraillon - Engagement de la procédure de Déclaration d'utilité publique (DUP) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2601 | Tassin la Demi Lune - Réaménagement du chemin Finat Duclos, section Depéret - Bruyères - Engagement de la procédure de Déclaration d'utilité publique et d'expropriation (DUP) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2602 | Adhésion de la Communauté urbaine de Lyon au Club Villes, Territoires et Changements Climatiques (ViTeCC) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2603 | Garanties d'emprunts accordées à SCIC Habitat Rhône Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2604 | Garantie d'emprunt accordée à la société Rhône Saône Habitat auprès du Crédit foncier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2605 | Garanties d'emprunts accordées à la SA-ESH Batigère Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2606 | Garanties d'emprunts accordées à la SA-ESH Habitations modernes et familiales (HMF) auprès de la Caisse des dépôts et consignations. - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2607 | Stratégie et outils de communication sur le projet urbain du Pont Schuman et ses voiries - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2608 | Stratégie et mise en oeuvre de la communication sur le développement durable de la Communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2609 | Base de données accueil Calendra maintenance, formation, acquisition de licences et prestations associées - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2610 | Prestations de maintenance des plates-formes serveurs, dispositifs de stockage et de sauvegarde et des logiciels associés - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2611 | Vaulx en Velin - Grand projet de ville (GPV) - Diagnostic pré-opérationnel et suivi animation d'une OPAH, copropriété dégradée pour la copropriété François Ouest - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Convention de participation financière 2011 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2612 | Service de téléphonie fixe et de location de liaisons permanentes - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2613 | Vaulx en Velin - Grand projet de ville (GPV) - Mission de veille post-plan de sauvegarde sur les copropriétés Cervelières-Sauveteurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Conventions de participation financière 2011 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2614 | Vénissieux - Grand projet de Ville (GPV) - Aménagement des espaces extérieurs Lénine Sud (rue Aimé Césaire) - Autorisation de signer les marchés de travaux de voiries, d'aménagement paysager, de bassin de rétention et de réseaux d'eau pluviale à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2615 | Nettoyage et inspection des réseaux aérauliques dans les immeubles et ouvrages gérés par la Communauté urbaine de Lyon - Lot n° 1 : nettoyage et inspection des réseaux aérauliques de l'Hôtel de Communauté - Autorisation de signer le marché de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2616 | Valorisation des déchets végétaux de la Communauté urbaine de Lyon - 5 lots - Autorisation de signer les marchés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2617 | Etudes et expertises sur le transport de marchandises en ville - Autorisation de signer le marché de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2618 | Maintenance des analyseurs en continu des effluents gazeux de l'unité de traitement et de valorisation énergétique Lyon-sud et fourniture de pièces de rechange - Marque Sick Maihak - Autorisation de signer le marché de prestations à la suite d'une procédure négociée sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2619 | Mions - Restructuration du réseau des eaux pluviales - Secteur Libération - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2620 | Assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur les réseaux de chaud et froid urbains du territoire de la Communauté urbaine de Lyon sur les plans techniques et économiques ainsi que sur la maîtrise de l'énergie - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2621 | Vaulx en Velin - Fourniture de gants de manutention équipements de protection individuelle (EPI) - Autorisation de signer le marché de fournitures à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2622 | Fourniture de pièces détachées et maintenance pour matériels de marque PCM du système d'assainissement et du Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud de la Communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise PCM - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2623 | Maintenance du logiciel standard HR Access et services associés - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la société HR Access Solutions - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2624 | Transferts, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés de la Communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer un marché à la suite d'une procédure adaptée sans mise en concurrence avec la société Sita Lyon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2625 | Mions - Quartier Joliot Curie - Création d'un parvis et de ses voiries annexes - Lot n° 1 : terrassement et voirie - Autorisation de signer le marché conclu à la suite d'une procédure adaptée avec l'entreprise Perrier TP et l'entreprise Parcs et sports - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2626 | Décines Charpieu - Travaux de déplacement de la station de relèvement des eaux usées de la Berthaudière - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure adaptée de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2627 | Lyon 3° - Marché subséquent aux travaux de cloisons et peinture à l'Hôtel de Communauté, suite à l'accord-cadre travaux de maintenance et petits travaux neufs sur les biens immobiliers de la Communauté urbaine de Lyon - Lot n° 4 : cloisons peinture - Autorisation de signer un marché de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2628 | Bron - Prestations de maîtrise d'oeuvre de bâtiment pour la construction d'un troisième bâtiment pour l'IUT de l'Université Lyon 2 - Autorisation de paiement de la prime aux candidats, suite à une procédure de concours restreint - Rectification de l'erreur matérielle à la décision n° B-2011-2263 du Bureau du 18 avril 2011 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2629 | Vaulx en Velin - Aménagement des voiries du Plan d'aménagement d'ensemble (PAE) Textile artificiel du sud-est (TASE) - Marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer un avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2630 | Lyon 2° - Marché public de travaux - Rénovation du Centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP) - Lot n° 2 : carrelage - Autorisation de signer un avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2631 | Marché attribué à la société Primalyon - Fourniture de gaz propane et butane - Autorisation de signer l'avenant de transfert du marché à la société Compagnie des gaz de pétrole Primagaz - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2632 | Marché public relatif à la tierce maintenance des sites internet du Grand Lyon - Autorisation de signer l'avenant de transfert du marché à la société AUSY - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2633 | Mandat spécial accordé à M. le Vice-Président Hubert Julien-Laferrière pour une mission à Ouagadougou (Burkina Faso) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2634 | Mandat spécial accordé à M. le Vice-Président Gilles Buna pour une mission à Tokyo (Japon) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2635 | Mandat spécial accordé à M. le Président Gérard Collomb, Mme la Vice-Présidente Karine Dognin-Sauze et MM. les Vice-Présidents Jean-Michel Daclin et Jean-François Arrue pour une mission à Montréal (Canada) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe |