Bureau du 07 juin 2004
- Lesdécisions n° B-2004-2280 à B-2004-2315 ont été déposées en préfecture le 10 juin 2004.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2004-2280 | Maintenance des installations téléphoniques des sites externes indépendants de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2281 | Genay - Acquisition de plusieurs parcelles de terrain nues, situées les Ruettes et les Malandières dans la zone industrielle et appartenant à divers propriétaires - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2282 | Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Elisée Reclus et appartenant aux consorts Delys-Pierron - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2283 | Villeurbanne - Acquisition des lots n° 6, 14 et 19 appartenant à madame Zina Sassi dans un bâtiment en copropriété situé 95, route de Genas - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2284 | Feyzin - Acquisition d'un immeuble situé rue du Carré Brulé, à l'angle de la rue de la Mairie et appartenant à la Ville - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2285 | Villeurbanne - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 17 bis, cours de la République et 118, rue Dedieu et appartenant à la SCI Les Jardins d'Antarès - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2286 | La Tour de Salvagny - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 30, rue de Fontbonne et appartenant à Mme Josiane Besson - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2287 | Genay - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située route de Saint André de Corcy et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2288 | Lyon 3° - Acquisition, à titre gratuit, d'un terrain dépendant d'un ténement situé 16, rue de Montbrillant et 3-5, rue des Dahlias et appartenant à la SA Valinvest ou éventuellement à toute société susceptible de lui être substituée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2289 | Ecully, Lyon 9° - Acquisition d'un tènement immobilier situé 106, rue Marietton et 2, boulevard de la Duchère et appartenant à la société GH Finance - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2290 | Mions - ZAC du Centre - Projet d'aménagement et d'équipement - Publication de l'ordonnance de donner acte de la vente Rouquette - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2291 | Décines Charpieu - Berges du Grand Large - Assainissement - Construction d'un collecteur d'eaux usées - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2292 | Vaulx en Velin - Construction du collecteur nord - Mission de coordination sécurité et de protection de la santé - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2293 | Chassieu - Station de relèvement Méliès - Reconstruction - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2294 | Mois de l'environnement et du développement durable - Campagne 2004 - Subventions - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2004-2295 | Lutte et arrachage de l'ambroisie - Campagne 2004 - Conventions - Fonds de concours au Département - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2296 | Prestations de désherbage - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2297 | Fabrication et maintenance de chariots fixes de propreté - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2298 | Autorisation de signer des avenants de substitution avec la société Serned - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2299 | Garanties d'emprunts accordées à la Société lyonnaise pour l'habitat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2300 | Garanties d'emprunts accordées à Cofil - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2301 | Corbas - ZAC Pôle Alimentaire - Vente d'un terrain à la SNC Corbas Développement - Autorisation à donner à la SNC pour déposer des demandes de permis de construire et effectuer des sondages - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2302 | Vénissieux - Echange foncier avec soulte de diverses parcelles situées ZAC de Parilly et boulevard Jodino et appartenant au département du Rhône avec une parcelle communautaire située avenue Charles de Gaulle - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2303 | Fourniture de balayeuses de trottoirs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2304 | Bron, Pierre Bénite - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir et une déclaration de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2305 | Lyon 3° - PAE Villette-Paul Bert - Rue Gandolière - Réaménagement - Marchés publics de travaux - Lots n° 1 et 4 - Avenants - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2306 | Vaulx en Velin - Aménagement des locaux du grand projet de ville - Fonds de concours à l'Opac du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2307 | Lyon 1er, Lyon 3°, Lyon 7° - Quartiers des pentes de la Croix-Rousse, Moncey-Voltaire et Guillotière - Opération de revitalisation économique des rez-de-chaussée commerciaux dans le cadre du Fisac - Convention - Avenant n° 3 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2308 | Matériels et logiciels rattachés aux bornes mobiles - Travaux de mise à niveau - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2309 | Cailloux sur Fontaines - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, du parc de stationnement situé sur la parcelle communale AB 302 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2310 | Irigny - ZAC du Centre-Ville - Déclassement du domaine public de voirie communautaire de la rue Maret - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2311 | Vaulx en Velin - Quartier les Grolières - Restructuration des espaces extérieurs - Quatrième tranche - Autorisation de signer deux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2312 | Lyon 3° - Rénovation du couloir-bus de l'avenue Félix Faure - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2313 | La Tour de Salvagny - Rue de Fontbonne - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2314 | Vénissieux - Groupe scolaire Léo Lagrange - Requalification des abords - Autorisation de signer le marché de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2315 | Vénissieux - Quartier Max Barel - Requalification des espaces extérieurs - Autorisation de signer trois marchés de travaux - Délibération - (sans annexe) |