AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil du 06 novembre 2017

- Les procès-verbaux des séances publiques des 10 et 20 juillet 2017 ont été adoptés.
- Les délibérations n° 2017-2239 à 2017-2326 et 2017-2328 à 2017-2368 ont été reçues au contrôle de légalité le 8 novembre 2017.
- La délibération n° 2017-2369 a été reçue au contrôle de légalité le 9 novembre 2017.
- La délibération n° 2017-2327 a été retirée de l'ordre du jour.

DELIBERATIONS

		Date de publication
N° 2017-2239	Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 20 juillet 2017 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2017-1976 du 10 juillet 2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2240	Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 11 septembre 2017 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2017-1976 du 10 juillet 2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2241	Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 3 octobre 2017 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2017-1976 du 10 juillet 2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2242	Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2017-1975 du 10 juillet 2017 - Période du 1er août au 30 septembre 2017 - Délibération - (sans annexe)

déplacements et voirie

		Date de publication
N° 2017-2243	Assemblée générale de la société d'économie mixte (SEM) Lyon parc auto - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2244	Parc Antonin Poncet - Choix du futur mode de gestion - Approbation du principe de délégation pour la gestion du service public - Délibération - Annexe
N° 2017-2245	Saint Cyr au Mont d'Or - Aménagement des espaces du centre - Requalification de la place Chatard - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2246	Saint Cyr au Mont d'Or - Aménagement du chemin de Champlong - Phase 2 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2247	Systèmes CORALY et poste avancé d'intervention et de surveillance - Approbation du budget pour l'année 2017 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2248	Couzon au Mont d'Or - Projet de relocalisation de la caserne des sapeurs-pompiers et du parking de la gare - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2249	Lissieu - Requalification de la RD 306 en entrée sud du centre-bourg - Approbation du programme - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2250	Quincieux - Aménagement du carrefour giratoire sur la RD 51 - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2251	Jonage - Régularisations d'acquisitions foncières et démolitions - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2252	Sathonay Camp - Parking angle rue Garibaldi - avenue du Val de Saône - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2253	Solaize - Réalisation de la VN 25 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2254	Lyon 4°, Lyon 6° - Travaux connexes à l'insertion d'une piste cyclable, pont Winston Churchill - Approbation d'une convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2255	Chassieu - Requalification de la rue de la République phase 2 et de la place Coponat - Approbation du bilan de concertation, du programme et de la Convention de maîtrise d'ouvrage unique - Individualisation d'autorisation de programme pour les études et les travaux de la rue de la République phase 2 et de la place Coponat - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2256	Irigny - Bretelle de liaison Irigny-A 7 Nord - Études et travaux - Avenant à la convention de financement - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2257	Villeurbanne - Site ABB Médipôle rue Fays - Aménagement et élargissement de la rue Fréderic Fays accompagnant la construction du Médipôle Lyon Villeurbanne - Approbation de la convention avec l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Individualisation de recettes - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2258	Chassieu - LY12 - Mesures compensatoires - Conclusion d'une convention avec le Comité de la foire internationale de Lyon (COFIL) pour le suivi et l'entretien des zones de compensation réalisées - Années 2017-2026 - Délibération - (sans annexe)

développement économique, numérique, insertion et emploi

		Date de publication
N° 2017-2259	Assemblée générale de l'association Pacte PME - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2260	Conseil d'administration de l'Office de tourisme de la Métropole de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2261	Conseil d'administration de l'Association pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2262	Cité internationale de la gastronomie de Lyon - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme nécessaire au lancement du marché de conception scénographique et graphique de l'exposition permanente - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2263	Tourisme d'affaires - Convention de partenariat entre SYTRAL, Keolis, ONLYLYON Tourisme et Congrès et la Métropole de Lyon concernant la fourniture de titres de transport à prix réduit, à l'occasion des congrès associatifs internationaux - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2264	Filières sécurité - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Forum international des technologies de la sécurité (FITS) pour le projet Campus européen de la sécurité intérieure - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2265	Filières sécurité - Attribution d'une subvention à l'association IU Cyber pour son programme d'actions 2017-2018 - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2266	Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération française de carrosserie - industrie et services (FFC) pour l'organisation de l'édition 2017 du salon Solutrans - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2267	Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Intersoie France pour l'organisation de la 13ème édition du marché des soies du 30 novembre au 3 décembre 2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2268	Oullins - Attribution d'une subvention à l'association Rhône Arménie formation échanges (RAFE) pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2269	Villeurbanne - Soutien à l'enseignement supérieur, recherche, hôpitaux - Attribution d'une subvention d'équipement à l'INSA Lyon pour la modification du dispositif de contrôle d'accès de la résidence F du Campus LyonTech La Doua (Villeurbanne) - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2270	Attribution d'une subvention à l'association Villes en Transition - ITD Monde dans le cadre de la réalisation du projet en faveur de l'inclusion sociale des populations défavorisées de Tinca (Roumanie) - Année 2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2271	Attribution d'une subvention à l'Association pour la formation des ruraux aux activités du tourisme (AFRAT) pour l'année 2017 - Phase 2 du programme 2017-2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2272	Attribution d'une subvention à la COMUE (Communauté d'universités et d'établissements, Université de Lyon) pour son programme d'actions 2017-2018 de soutien à des étudiants syriens - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2273	Lyon 1er - Quartiers anciens - Bas des Pentes - Rez de chaussée (RDC) commerciaux - Acquisitions foncières - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2274	Mission d'appui pour le développement de la mise en oeuvre des clauses d'exécution sociales dans les marchés du Grand Lyon 2014-2018 - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché public - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2367	Assemblée générale du Comité de la foire internationale de Lyon (COFIL) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

développement solidaire et action sociale

		Date de publication
N° 2017-2275	Projet métropolitain des solidarités 2017-2022 - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2276	Dispositif d'aide à l'investissement des établissements pour personnes âgées - Attribution de subventions d'équipements en faveur de 5 établissements - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2277	Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) - Approbation et signature des contrats - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2278	Etablissements et services personnes âgées et handicapées - Accompagnement des personnes adultes handicapées et personnes âgées à domicile - Services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) - Enveloppe de tarification 2018 - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2279	Centres de planification et d'éducation familiale (CPEF) associatifs et hospitaliers - Renouvellement des conventions et attribution de subventions - Programmes d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2280	Protection maternelle et infantile (PMI) - Parentalité et accueil du jeune enfant de 6 ans et moins - Soutien aux actions 2017 du Contrat enfance jeunesse (CEJ) 2016-2019 avec la Caisse d'allocations familiales du Rhône (CAF) - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2281	Villeurbanne - Travaux dans les locaux actuels du Centre d'éducation et de planification familiale (CPEF) du Mouvement français de planning familial - Subvention d'investissement - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2282	Attribution d'une subvention à l'association Centre régional d'information pour l'agir solidaire (CRIAS) - Programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2285	Collèges - Dotations aux collèges publics pour la mise à disposition de maîtres-nageurs sauveteurs - Dotations complémentaires - Subvention d'investissement au collège Bellecombe - Délibération - (sans annexe)

éducation, culture, patrimoine et sport

		Date de publication
N° 2017-2283	Cités scolaires - Participation financière de la Métropole de Lyon au profit de la Région Auvergne-Rhône-Alpes au titre de l'année 2016 et une partie 2017 - Avenant à la convention cadre - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2284	Participation aux charges de fonctionnement des collèges accueillant des élèves résidant dans un autre département - Année 2017 - Délibération - Annexe
N° 2017-2286	Collèges - Convention-cadre de fonctionnement - Avenant de prolongation - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2287	Coopération culturelle pour la période 2017-2020 - Approbation de la déclaration entre la Métropole de Lyon, l'Etat, les Communes volontaires et le Grand parc de Miribel Jonage - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2288	Mise en lumière du grand théâtre antique de Lyon-Fourvière à l'occasion de la Fête des Lumières 2017 - Attribution d'une subvention à la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2289	Sport - Comités sportifs départementaux Rhône Métropole de Lyon - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2016-2017 - Délibération - Annexe
N° 2017-2290	Pôle métropolitain - Attribution d'une subvention à l'association MJC Presqu'ile Confluence pour l'organisation d'un évènement au Marché gare en résonance au festival Nouvelles voix en Beaujolais 2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2291	Soutien aux enseignements artistiques - Attribution de subventions de soutien à l'investissement, au projet Démos et aux projets collectifs des établissements pour l'année 2017 - Délibération - Annexe
N° 2017-2292	Soutien à la vie associative - Attribution de subventions au titre de l'année 2017 - Délibération - Annexe
N° 2017-2293	Attribution d'une subvention à l'association Centre national de la mémoire arménienne (CNMA) pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

finances, institutions, ressources et organisation territoriale

		Date de publication
N° 2017-2294	Commission locale pour l'évaluation des charges et des ressources transférées prévue au V de l'article 133 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2295	Décision modificative n° 2 - Tous Budgets - Année 2017 - Délibération - Annexe
N° 2017-2296	Décision modificative n° 2 - Révision des autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2297	Conseil de la Métropole de Lyon - Groupe d'élus - Moyens de fonctionnement - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2298	Albigny sur Saône - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Albigny sur Saône - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2299	Cailloux sur Fontaines - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Cailloux sur Fontaines - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2300	Champagne au Mont d'Or - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Champagne au Mont d'Or - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2301	Couzon au Mont d'Or - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Couzon au Mont d'Or - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2302	Curis au Mont d'Or - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Curis au Mont d'Or - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2303	Fleurieu sur Saône - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Fleurieu sur Saône - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2304	Irigny - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune d'Irigny - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2305	Marcy l'Etoile - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Marcy l'Etoile - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2306	Poleymieux au Mont d'Or - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Poleymieux au Mont d'Or - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2307	Rochetaillée sur Saône - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Rochetaillée sur Saône - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2308	Saint Didier au Mont d'Or - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Saint Didier au Mont d'Or - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2309	Saint Fons - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Saint Fons - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2310	La Tour de Salvagny - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de La Tour de Salvagny - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2311	Vénissieux - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Vénissieux - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2312	Vernaison - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Vernaison - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2313	Chassieu - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Chassieu - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2314	Meyzieu - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Meyzieu - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2315	Rillieux la Pape - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Rillieux la Pape - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2316	Lyon 7° - Remplacement du portique de lavage poids lourds de la subdivision du 117, rue de Gerland Lyon 7° - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2317	Réservations et achats de titres de transports en France et à l'étranger pour les déplacements et l'hébergement des élus et des personnels de la Métropole de Lyon et prestations annexes - Autorisation de signer l'avenant n° 1 du marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2318	Médecine statutaire et de contrôle des arrêts maladie des agents de la Métropole de Lyon - Convention avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2368	Conseil d'administration et assemblée générale de la Société d'économie mixte (SEM) patrimoniale du Grand Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2369	Délégations d'attribution accordées par le Conseil de la Métropole au Président - Modification n° 1 de la délibération n° 2017-1975 du Conseil du 10 juillet 2017 - Délibération - (sans annexe)

proximité, environnement et agriculture

		Date de publication
N° 2017-2319	Conseil d'administration de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Auvergne-Rhône-Alpes - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2320	Conseil du Syndicat mixte de bassin versant de l'Azergues (SMBVA) - Mise en oeuvre de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2321	Syndicat intercommunal de distribution d'eau du sud-ouest Lyonnais (SIDESOL) - Approbation des conventions de transfert de patrimoine et de vente d'eau - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2322	Contrat de délégation de service public pour la gestion du service de production et de distribution d'eau potable de la Métropole de Lyon avec la société Eau du Grand Lyon - Avenant n° 2 - Modification du règlement de service public local de l'eau - Délibération - Annexe
N° 2017-2323	Groupement de commandes pour les études liées à la renégociation des contrats de concession de distribution publique de gaz de la Métropole de Lyon et du Syndicat de gestion d'énergie de la Région lyonnaise (SIGERLY) - Approbation de la convention - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2324	Fontaines sur Saône - Extension du réseau de chaleur de Sathonay Camp - Transfert de gestion de la compétence réseau de chaleur au Syndicat de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY) sur la commune de Fontaines sur Saône - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2325	Révision du règlement du service public d'assainissement collectif - Délibération - Annexe
N° 2017-2326	Syndicat de la Station d'épuration de GIVORS (SYSEG) - Approbation de la convention relative au transport et au traitement des eaux usées en provenance de GIVORS et GRIGNY - Délibération - Annexe
N° 2017-2327	Solaize - Syndicat intercommunal de distribution d'eau Communay et Région - Approbation d'une convention - Dossier retiré
N° 2017-2328	Politique du cycle de l'eau - Mise en oeuvre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Est Lyonnais - Attribution d'une subvention au Département du Rhône au titre de l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2329	Syndicat mixte d'eau potable Rhône Sud - Retrait de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2330	Attribution d'une subvention à l'association programme-Solidarité Eau (pS-Eau) pour son programme - Renforcer la capacité d'intervention des acteurs de coopération internationale dans les domaines de l'eau et de l'assainissement en Région Auvergne-Rhône Alpes - 2016-2019 - Année 2 - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2331	Fonds solidarité eau - Attribution de subventions pour 12 projets de solidarité internationale - Délibération - Annexe
N° 2017-2332	Convention de participation pluriannuelle à l'analyse comparative des services d'eau potable et des services d'assainissement des données des exercices 2015 à 2019 - Attribution d'une subvention à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) au titre de l'analyse de l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2333	Tri des déchets issus de la collecte sélective - 3 lots - Autorisation de signer les avenants n° 2 - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2334	Contrat pour la reprise des piles usagées au sein des déchetteries avec COREPILE - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2335	Usine d'incinération des ordures ménagères de Lyon-nord - Protocole de fin de contrat au traité de concession conclu avec la société Valorly - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2336	Transport, élaboration et valorisation des mâchefers issus de l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) de Lyon Sud - Autorisation de signer l'accord-cadre à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2337	Agenda 21 Vallée de la Chimie - Programme d'actions 2017 - Attribution de subvention à l'Association pour le développement durable de la Vallée de la Chimie (ADDVC) - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2338	Saint Genis Laval - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de Saint Genis Laval - Convention relative à la poursuite des relations contractuelles permettant le financement des mesures foncières prescrites par le PPRT annulé - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2339	Politique agricole - Séminaire national sur l'agro-tourisme - Attribution d'une subvention à la Fédération nationale Accueil Paysan - Délibération - (sans annexe)

urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

		Date de publication
N° 2017-2340	Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2341	Conseil d'administration de l'établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2342	Assemblée générale de la Société anonyme immobilière d'économie mixte (SAIEM) de Vaulx en Velin - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2343	Assemblée générale de la société publique locale (SPL) gestion des espaces publics du Rhône-Amont - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2344	Villeurbanne - Projet L'Autre Soie - Prise de participation de l'Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat dans la société par actions simplifiée L'Autre Soie - Accord de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2345	Lyon - Attribution d'une subvention dans le cadre du pôle public de l'habitat au profit du Centre Max Weber pour la réalisation d'une recherche sur le voisinage et la mixité sociale dans le logement - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2346	Francheville - Avenue de la Table de Pierre - Démolition de bâtiments commerciaux désaffectés - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2347	Irigny - Site d'Yvours - Aménagement des infrastructures de desserte - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2348	Pierre Bénite - Vallée de la Chimie - Projet directeur - Requalification du secteur de la Lône - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2349	Lyon 5° - Place Varillon - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Approbation du programme et de la convention de maîtrise d'ouvrage unique - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2350	Saint Genis Laval - Vallon des hôpitaux - Aménagement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2351	Saint Genis Laval - Vallon des hôpitaux - Aménagement - Ouverture de la concertation préalable et modalités de la participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement - Délibération - Annexe
N° 2017-2352	Villeurbanne - Travaux d'accompagnement C3 - Réaménagement de la place Grandclément, du boulevard Réguillon et de la rue Decorps - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme pour les études et les travaux du boulevard Réguillon et de la rue Decorps - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2353	Villeurbanne - Grandclément - Projet urbain partenarial (PUP) site Alstom - Actualisation du programme des équipements publics (PEP) du périmètre élargi - Avenants n° 1 aux conventions de PUP avec OGIC, SLCI et Prestibat - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2354	Villeurbanne - Projet urbain partenarial (PUP) Gervais Bussière - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme pour acquisitions foncières et travaux - Participation de la Ville de Villeurbanne au titre de la convention de maîtrise d'ouvrage unique (CMOU) - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2355	Lyon 7° - Parc Blandan - Travaux d'aménagement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2356	Lyon 7° - Projet Ecocité - Modélisation urbaine de Gerland (MUG) - Avenant n° 2 à la convention de recherche et développement (R&D) avec le groupement Véolia recherche et innovation (VERI), EDF, The CoSMo Company et ForCity - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2357	Rillieux la Pape - Secteur Lyautey Velette - Aménagement des espaces extérieurs - Approbation du programme de maitrise d'oeuvre - Convention de maîtrise d'ouvrage unique (CMOU) avec la Commune de Rillieux la Pape - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2358	Lyon 1er, Lyon 2° - Rives de Saône - Aménagement des Terrasses de la Presqu'île - Réalisation de sondages archéologiques - Convention avec la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2359	Opérations d'urbanisme - Comptes-rendus financiers au concédant - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2360	Bron - Application de gestion des autorisations du droit des sols (ADS) dans la Métropole de Lyon - Pack ADS - Convention avec la Commune - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2361	Plan 3A - Aide à la primo-accession pour le logement neuf - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2362	Lutte contre la précarité énergétique - Mesurer et accompagner pour garantir les économies d'énergie (MAGE) en faveur des ménage modestes - Attribution d'une subvention à l'association SoliNergy - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2363	Lyon - Programme d'intérêt général (PIG) habitat indigne et dégradé - Convention d'opération et principes de participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2364	Neuville sur Saône - Périmètre Dugelay - Institution d'un droit de préemption urbain renforcé - Délibération - Annexe
N° 2017-2365	Givors, Irigny, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Saint Fons, Saint Genis Laval, Vénissieux, Feyzin, Genay, Saint Priest, Solaize - Volet habitat du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Vallée de la Chimie - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Réduction de la vulnérabilité aux risques technologiques - Programmes opérationnels préventifs d'accompagnement des copropriétés (POPAC) - Délibération - (sans annexe)
N° 2017-2366	Fontaines sur Saône - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Norenchal - Quitus donné à Lyon Métropole habitat - Suppression de ladite ZAC - Délibération - (sans annexe)