AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil du 06 juillet 2015

- Le procès-verbal de la séance publique du 11 mai 2015 a été approuvé.
- Les délibérations n° 2015-0413 à 2015-0432, 2015-0434, 2015-0436 à 2015-0503 et 2015-0505 à 2015-0520 ont été reçues au contrôle de légalité le 9 juillet 2015.
- Les délibérations n° 2015-0433, 2015-0435 et 2015-0504 ont été retirées de l’ordre du jour.

DELIBERATIONS

déplacements et voirie

		Date de publication
N° 2015-0413	Vaulx en Velin - Boulevard urbain est tronçon La Soie - Travaux de voirie - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de travaux - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0414	Etudes prospectives de mobilité sur le territoire de la Métropole de Lyon - Marchés à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0415	Villeurbanne - Projet national de recherche MURE (MUltiRecyclage et Enrobés tièdes) - Attribution d'une subvention à l'association Institut pour la recherche appliquée et l'expérimentation en génie civil (IREX) pour son programme d'actions 2015 - Convention de collaboration pour l'organisation d'un chantier expérimental sur la Commune de Villeurbanne - Rue du Canal - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0416	Travaux sur trottoirs, caniveaux et dallages en asphalte - Marchés annuels à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0417	Plan de déplacements inter-entreprises (PDIE) de la zone industrielle de Techlid - Attribution d'une subvention à l'Association Techlid - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0418	Plan de déplacements inter-entreprises (PDIE) de la zone industrielle de l'est lyonnais - Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCIL) - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0419	Transfert de l'organisation et du fonctionnement de la liaison ferrée express entre Lyon et l'aéroport Lyon Saint Exupéry au Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Convention de financement - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0420	Boulevard périphérique nord de Lyon - Gestion du péage - Modification des conditions générales de vente - Conventions avec la société SANEF pour les transactions télépéage inter-sociétés (TIS) - Conventions gestionnaires de cartes bancaires ou privatives - Délibération - (sans annexe)

développement économique, numérique, insertion et emploi

		Date de publication
N° 2015-0421	Avenant n° 3 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public (GIP) Maison de l'emploi et de la formation de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0422	Comités stratégiques des zones territoriales emploi formation de la Région Rhône-Alpes sur le territoire de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0423	Convention tripartite de coopération décentralisée entre la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et la Ville de Porto Novo (Bénin) pour la période 2015-2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0424	Coopération décentralisée - Convention de partenariat entre la Métropole de Lyon et le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Période 2015-2020 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0425	Coopération décentralisée - Convention de partenariat entre la Métropole de Lyon et le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) - Période 2015-2018 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0426	Attribution d'une subvention à l'association Cluster Edit pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0427	Attribution d'une subvention à l'association Centre Jacques Cartier pour l'organisation des 28èmes Entretiens Jacques Cartier en 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0428	Attribution de subventions à l'association Lyon urban data pour la mise en oeuvre d'un dispositif innovant à destination des entreprises pour concevoir et tester les services de la ville de demain - Programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0429	Attribution d'une subvention à l'association Réseau des territoires innovants pour l'organisation de la 12ème édition du forum des interconnectés à Lyon les 3 et 4 décembre 2015 et pour son programme d'actions 2015 relatif à la promotion numérique - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0430	Attribution d'une subvention à la Fondation de l'université de Lyon pour l'organisation de la 8ème édition des Journées de l'économie du 13 au 15 octobre 2015 à Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0431	Attribution d'une subvention à l'association La cuisine du Web pour l'organisation de la 3ème édition de l'événement BlendWebMix à Lyon les 28 et 29 octobre 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0432	Office du tourisme métropolitain - Attribution d'une subvention additionnelle 2015 pour son programme d'actions complémentaires lié à la reprise d'une partie des missions du Comité départemental du tourisme (CDT) - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0433	Université - Création d'un service commun sur l'université - Convention entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Dossier retiré
N° 2015-0434	Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Attribution de subventions dans le cadre des fonds locaux d'aide aux jeunes et des actions de portée métropolitaine - Approbation des modèles de conventions - Délibération - Annexe
N° 2015-0435	Dispositif Securise'Ra - Attribution d'une subvention aux associations Allies, Sud Ouest emploi, Techlid et Uni est pour le programme d'actions 2015 sur les ressources humaines et la gestion prévisionnelle des emplois dans les PME et TPE - Dossier retiré
N° 2015-0436	Programme métropolitain d'insertion - Partenariat avec Pôle emploi pour la mise en place de l'accompagnement global - Protocole des plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) Sud-Ouest lyonnais et Uni-Est - Transfert des conventions revenu de solidarité active (RSA) et RSA PLIE d'Ariel services et Solidarité services à Unis vers l'emploi - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0437	Accès des publics jeunes à l'emploi - Attribution de subventions à l'association Ecole de la deuxième chance Vaulx Agglo et à l'association Missions locales Val de Saône pour leur programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0438	Revenu de solidarité active (RSA) - Avenants aux conventions de gestion entre la Métropole de Lyon et les organismes payeurs Caisse d'allocations familiales (CAF) et Mutualité sociale agricole (MSA) - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0439	Insertion par l'activité économique - Attribution de subventions au profit des associations ADN Service, ITEM et Mission régionale d'information sur l'exclusion (MRIE) - Délibération - (sans annexe)

développement solidaire et action sociale

			Date de publication
N° 2015-0440	Subventions 2015 aux associations Foyer Notre Dame des Sans Abri, Habitat et Humanisme Rhône, Régie Nouvelle - HH - Délibération - (sans annexe)

éducation, culture, patrimoine et sport

		Date de publication
N° 2015-0441	Vénissieux - Conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignements (EPLE) et des établissements privés - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0442	Association l'Institut Lumière - Adhésion à l'association - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0443	Attribution d'une subvention à l'Institut Lumière pour l'organisation de la 7° édition du Festival Lumière du 12 au 18 octobre 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0444	Biennale d'Art contemporain 2015 - Attribution d'une subvention à l'association Les Festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0445	Partenariat avec le club sportif société anonyme sportive professionnelle (SASP) ASVEL basket - Attribution d'une subvention à l'association ASVEL basket pour la saison 2014-2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0446	Lyon 8° - Partenariat avec le club sportif Société anonyme sportive professionnelle (SASP) Lyon Basket Féminin - Attribution d'une subvention pour la saison 2014-2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0447	Partenariat avec le club sportif société anonyme sportive professionnelle (SASP) Lou Rugby - Attribution d'une subvention au SASP Lou Rugby pour la saison 2014-2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0448	Partenariat avec le club sportif société anonyme professionnelle (SASP) Olympique Lyonnais - Attribution d'une subvention à l'association Olympique Lyonnais pour la saison 2014-2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0449	Partenariat avec le club sportif entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EUSRL) Villeurbanne handball association (VHA) - Attribution d'une subvention à l'EUSRL VHA pour la saison 2014-2015 - Délibération - (sans annexe)

finances, institutions, ressources et organisation territoriale

		Date de publication
N° 2015-0475	Programmation pluriannuelle des investissements (PPI) 2015-2020 - Délibération - Annexe
N° 2015-0476	Budget supplémentaire 2015 - Révision des autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0477	Budget supplémentaire 2015 - Tous budgets - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0478	Opérations globalisées 2015 de la direction de la culture, du sport et de la vie associative - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0479	Opérations globalisées de la direction de la propreté relevant des compétences transférées par le Département du Rhône 2015 - Individualisation totale d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0480	Inventaire comptable et règles d'amortissement - Budgets gérés en plans de comptes M 41 et M 57 - Délibération - Annexe
N° 2015-0481	Augmentation de l'apport en capital à l'Agence France locale (AFL) - Société territoriale - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0482	Commission spéciale chargée du suivi de la création de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0483	Conseil du Pôle métropolitain - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0484	Commission consultative des services publics locaux de la Métropole de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0485	Conseil de surveillance des Hospices civils de Lyon (HCL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0486	Comité départemental de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0487	Conseil syndical du Syndicat mixte du Bordelan - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0488	Délibération de principe pour le lancement d'une délégation de service public de chaleur et froid urbains - Délibération - Annexe
N° 2015-0489	Vaulx en Velin - Réseau de chaleur - Travaux de modernisation et de développement - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0490	Lyon - Contrat de partenariat pour le boulevard périphérique nord de Lyon (BPNL) - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0491	Service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) - Convention pluriannuelle 2015-2017 relative aux contributions financières versées par la Métropole de Lyon au SDMIS - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0492	Rapport annuel 2014 de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0493	Coordination des activités protocolaires - Maintien d'une activité accessoire - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0494	Convention de mise à disposition partielle de personnel à la Métropole de Lyon - Renouvellement - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0495	Ratios d'avancement de grade - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0496	Vénissieux - Puisoz - Opération d'aménagement - Ouverture et modalités de la concertation préalable - Délibération - Annexe
N° 2015-0497	Lyon 8° - Parc Marius Berliet - Projet urbain partenarial (PUP) - Aménagement des voiries et espaces publics - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0498	Lyon 2° - Aménagement du pôle d'échanges multimodal (PEM) de Lyon-Perrache en lien avec le développement urbain du quartier Confluence - Avenant à la convention partenariale d'études d'avant-projet - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0499	Marcy l'Etoile - Requalification de l'avenue des Alpes - Phase n° 3 - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0500	Bron, Givors, Vaulx en Velin, Rillieux la Pape - Projet de renouvellement urbain - Avenants aux conventions pluriannuelles de rénovation urbaine et convention habitat d'agglomération - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0501	Petits aménagements de voirie et de signalisation au bénéfice des transports urbains sur les ex-voies du Conseil général transférées dans le domaine public routier métropolitain dans le cadre de la création de la Métropole de Lyon - Convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0502	Maintenance du système d'information des tunnels de la Métropole de Lyon - Marché à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0503	Travaux de dragage, relevés bathymétriques, barges et engins de chantiers - Autorisation de signer un accord cadre multi attributaires à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0504	Maison départementale-métropolitaine des personnes handicapées GIP-MDMPH - Adoption de l'avenant à la convention constitutive - Dossier retiré
N° 2015-0505	Fonds de solidarité pour le logement (FSL) - Engagement financier - Année 2015 - Délibération - Annexe
N° 2015-0506	Maintenance, exploitation et évolution des installations téléphoniques - Autorisation de signer le marché de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0507	Prestations de maintenance, installations et fourniture des équipements des systèmes de sécurité incendie, extincteurs, robinets d'incendie armés (RIA), trappes de désenfumage à exécuter sur le patrimoine bâti de la Métropole - Autorisation de signer les marchés à bons de commande de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0508	Marchés de travaux sur les biens immobiliers de la Métropole de Lyon - Lancement et autorisation de signer les marchés à bons de commande à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0509	Ecully - Opération Centre de recherche Paul Bocuse - Individualisation d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Institut Paul Bocuse pour la création d'un laboratoire du design du service - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0510	Attribution de subventions aux équipements culturels et collectifs artistiques - Autorisation de signer les conventions - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0511	Soutien aux établissements d'enseignement artistique - Attribution de subventions de fonctionnement pour l'année 2015 - Délibération - Annexe
N° 2015-0512	Versement d'une participation au Syndicat mixte de gestion de l'École nationale de musique, danse et art dramatique de Villeurbanne - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0513	Soutien aux enseignements artistiques - Attribution de subventions au profit de la Fédération musicale du Rhône (FMR), l'Association des structures d'enseignement artistique du Rhône (ASEAR), Léthé musicale et le Centre de formation des enseignants de la musique Rhône-Alpes (CEFEDEM) pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0514	Bron, Vénissieux - Travaux d'aménagement sur les équipements sportifs du Stade du Rhône - Parc de Parilly - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0515	Tous lyonnais, Tous solidaires, Testez l'engagement bénévole - Attribution d'une subvention à l'association Les petits frères des pauvres pour l'édition 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0516	Attribution d'une subvention en nature et d'une subvention de fonctionnement à l'Organisation mondiale de la santé (OMS) - Soutien au développement du Bureau OMS de Lyon 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0517	Subventions d'investissement aux collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Individualisation d'autorisation de programme globalisée - Attribution de subventions - Année 2015 - Délibération - Annexe
N° 2015-0518	Collèges publics - Compensations tarifaires des demi-pensions hébergées pour le trimestre janvier-mars 2015 - Approbation de la convention relative à la compensation d'écarts de recettes avec le Conservatoire à rayonnement régional de Lyon - Délibération - Annexe
N° 2015-0519	Petits et moyens travaux dans les collèges - Cités scolaires - Etudes techniques - Mobilier et équipement - Equipements spécifiques - Individualisation d'autorisations de programmes - Attribution de subventions d'équipement - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0520	Utilisation des équipements sportifs de la Ville de Lyon par les collèges - Avenant de prolongation aux conventions d'utilisation - Délibération - (sans annexe)

proximité, environnement et agriculture

		Date de publication
N° 2015-0450	Commission consultative d'élaboration et de suivi du plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Rhône et de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0451	Commission départementale de la présence postale territoriale (CDPPT) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0452	Schéma général d'assainissement 2015-2027 - Acceptation du dossier - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0453	Participation à l'analyse comparative des services d'eau potable et des services d'assainissement des données 2014 - Attribution d'une subvention à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0454	Fonds de solidarité eau - Attribution d'une subvention à la commune rurale d'Ivoamba pour le projet d'accès à l'eau potable et à l'assainissement à Antady, commune rurale d'Ivoamba - Madagascar - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0455	Fonds de solidarité eau - Attribution d'une subvention à l'association Aide médicale et développement (AMD) pour le projet d'adduction d'eau dans les quartiers ruraux de Mahambo - Madagascar - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0456	Fonds de solidarité eau - Attribution d'une subvention à l'association Inter Aide pour le projet d'amélioration de l'accès à l'eau potable et de l'assainissement et la mise en place de services communaux de l'eau dans la région Analanjirofo - Madagascar - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0457	Fonds de solidarité eau - Attribution d'une subvention à l'association Le Partenariat pour le programme d'accès à l'eau en milieu scolaire (PAEMS) 2013-2015 - Année 2 - Région de Matam -Sénégal - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0458	Fonds de solidarité eau - Attribution d'une subvention à l'association des ressortissants de NDYA - SENEGAL pour le projet d'accès à l'eau potable de NDYA - Sénégal - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0459	Plan de prévention et de gestion des déchets issus de chantiers du bâtiment et des travaux publics - engagement de la démarche d'élaboration - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0460	Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Rhône et de la Métropole de Lyon - Animation et suivi - Convention avec le Département du Rhône - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0461	Transfert, transport et traitement de déchets non dangereux non inertes lot n° 1 : stockage - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0462	Accueil, transport et prise en charge en installation de stockage de déchets non dangereux de mâchefers issus de l'usine de traitement et de valorisation de déchets (U.T.V.E.) Lyon Sud - Autorisation de signer un marché à la suite d'un appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0463	Plan d'éducation au développement durable (PEDD) - Actions et mise en valeur des politiques métropolitaines - Attribution de subventions aux associations Anciela, Arthropologia, Eisenia, FRAPNA Rhône, LPO Rhône et Sea Science et Art pour l'année 2015 et avenants à 4 associations : Anciela, Arthropologia, FRAPNA Rhône et LPO Rhône - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0464	Projet stratégique agricole de développement rural (PSADER) / Protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP) de l'agglomération lyonnaise 2010-2016 - Attribution de subventions à la fédération La Bruyère 61 et à l'association Le marché de la Martinière - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0465	Plan climat énergie territorial (PCET) - Accompagner le développement de la filière bâtiment durable - Attribution d'une subvention à la Maison de l'emploi et de la formation (MDEF) de Lyon au titre de l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0466	Contrat territorial du programme de restauration du Canal de Miribel et de sa nappe - Délibération - (sans annexe)

urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

		Date de publication
N° 2015-0467	Assemblée générale de l'Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0468	Conseil d'administration de la Société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0469	Comité syndical du Syndicat mixte d'études et de programmation de l'agglomération lyonnaise (SEPAL) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0470	Conseil d'administration du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) du Rhône - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0471	Conseil d'administration de l'Agence départementale d'information sur le logement (ADIL) du Rhône - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0472	Vaulx en Velin - Carré de Soie - Zone d'aménagement concerté (ZAC) TASE - Réduction du périmètre et modification du dossier de création - Ouverture et modalités de la concertation préalable - Délibération - Annexe
N° 2015-0473	Bron - Opération de renouvellement urbain (ORU) de Terraillon - Mission de relogement et portage de la vacance de logements 2015 - Attribution d'une subvention à Alliade habitat - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0474	Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Duchère - Projet de rénovation urbaine sur les quartiers de la sauvegarde et du château - Ouverture de la concertation préalable - Délibération - Annexe