Bureau du 05 décembre 2011
- Le procès-verbal du Bureau du 10 octobre 2011 a été adopté.
- Les décisions n° B-2011-2776 à B-2011-2851 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 6 décembre 2011.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2011-2776 | Bron - Acquisition des lots n° 179 et 363 correspondant à un appartement et une cave dépendant du bâtiment A de la copropriété Terraillon située 11, rue Guynemer et appartenant aux époux Guzel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2777 | Bron - Acquisition des lots n° 70 et n° 254 correspondant à un appartement et une cave dépendant du bâtiment A de la copropriété Terraillon située 5, rue Guynemer et appartenant à M. Saad Sadoune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2778 | Bron - Acquisition des lots n° 372 et 522 du bâtiment B de la copropriété Terraillon située 20, rue Hélène Boucher et appartenant aux époux Sok - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2779 | Bron - Acquisition du lot n° 22 du bâtiment B de la copropriété Terraillon située rue Guynemer et appartenant aux époux Opinel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2780 | Corbas - Acquisition d'une parcelle de terrain située 77, chemin de Grange Blanche et appartenant à M. Maxime Aubignat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2781 | Craponne - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue Jean-Claude Martin et appartenant à la copropriété Le Parc Jean Monnet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2782 | Dardilly - Acquisition d'une parcelle de terrain située 20 E, chemin du Pelosset et appartenant aux époux Vugier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2783 | Décines Charpieu - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 11, avenue Jean Jaurès et appartenant au Syndicat des copropriétaires du 11, avenue Jean Jaurès - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2784 | Genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située entre le chemin des Lisières et l'impasse de la Grande Charrière et appartenant à Mme Michèle Clerc - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2785 | Lyon 3° - Acquisition du lot n° 428 situé au 6, rue du Lac dans la copropriété du M+M et appartenant à la SCI BP, filiale de la Poste Immo dans le cadre du projet Part-Dieu - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2786 | Lyon 3° - Acquisition du lot n° 204 dépendant de l'immeuble en copropriété situé 102 bis, rue Maurice Flandin et appartenant à madame Paulette Ballat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2787 | Lyon 3° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 66, route de Genas et appartenant à la Société lyonnaise pour la construction (SLC) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2788 | Lyon 3° - Acquisition du lot n° 304 dépendant de l'immeuble en copropriété située 104, rue Maurice Flandin et appartenant à Mme Renée Gouleret - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2789 | Lyon 3° - Acquisition d'un immeuble situé 2, rue de la Ruche et appartenant aux consorts Jouveau - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2790 | Lyon 7° - Acquisition de 2 parcelles de terrain nu situées 33, rue du Béguin et appartenant à la SCI Le Floor Béguin ou toute autre société qui lui sera substituée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2791 | Lyon 8° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située angle rue Audibert Lavirotte et 245, avenue Berthelot et appartenant à Alliade Habitat ou toute autre société qui lui sera substituée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2792 | Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Pommier et appartenant aux consorts Turrel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2793 | Montanay - Acquisition de 2 parcelles de terrain situées 94, rue des Frères Voisin et appartenant à M. et Mme Pierre Weber - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2794 | Rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située 1304, rue Capitaine Julien et appartenant à M. Philip Murphy et Mme Sylvie Mevel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2795 | Saint Fons - Acquisition, à titre gratuit, de 2 parcelles de terrain nu situées boulevard Sampaix et appartenant à EM2C Promotion - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2796 | Saint Fons - Acquisition de 3 lots de copropriété appartenant aux époux Pereira Magalhaès dans l'immeuble situé 1, rue de la République - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2797 | Saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin des Carres et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2798 | Saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de l'Agriculture et appartenant aux consorts Verdi - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2799 | Sainte Foy lès Lyon - Acquisition, à titre gratuit, de 4 parcelles de terrain nu situées 51 et 53, rue Commandant Charcot et avenue Maréchal Foch appartenant à la SCI Charcot-Foch ou toute autre société qui lui sera substituée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2800 | Tassin la Demi Lune - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle située 2-4-6, montée de Verdun et appartenant à la société Habitations modernes et familiales en Rhône-Alpes (HMF) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2801 | Vernaison - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située chemin des Ferratières et appartenant à l'Association syndicale libre Le Clos Josette Joly - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2802 | Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 48-50, rue d'Alsace, angle rue Anatole France et appartenant au Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2803 | Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 2, rue Charrin et appartenant au Syndicat des copropriétaires de l'immeuble 2, rue Charrin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2804 | Villeurbanne - Acquisition de 4 parcelles de terrain situées 30-32, rue Colin et apartenant à la société dénommée SNC Villeurbanne la Clé des pins et dont la gérante est la société Cogédim Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2805 | Villeurbanne - Acquisition d'un appartement et d'une cave formant les lots n° 7 et 20 dans une copropriété située au 24, rue Léon Chomel et appartenant aux consorts Di Rollo - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2806 | Bron - Cession aux époux Sok, des lots n° 215 et 202 du bâtiment B de la copropriété La Caravelle située 356, route de Genas - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2807 | Bron - Cession à M. Saad Sadoune, des lots n° 925 et 989 dépendant du bâtiment D de la copropriété Terraillon située 21, rue Jules Védrine - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2808 | Bron - Cession aux époux Guzel, des lots n° 1 200, 1 110 et 1 390 dépendant du bâtiment D de la copropriété Terraillon située 13, rue Jules Védrine - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2809 | Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Cession à l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône, de parcelles et de lots de la copropriété Les Alpes, le tout situé boulevard Edouard Herriot, rue Juliette Récamier, avenue Jean Jaurès et rue Maréchal Leclerc - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2810 | Vaulx en Velin - Revente à la Commune, de l'immeuble situé 6, place Gilbert Boissier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2811 | Vaulx en Velin - Carré de Soie - Cession à la SAS Cardinal Investissement, d'une parcelle de terrain à bâtir, située au 1, rue Maurice Moissonnier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2812 | Vénissieux - Cession à la SCI Foncière RU 1/2009, d'un terrain situé avenue Marcel Cachin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2813 | Vénissieux - Cession à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL), de 16 lots du tènement immobilier dénommé Centre commercial Vénissy situé 19, avenue Jean Cagne - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2814 | Villeurbanne - Cession à la société dénommée SNC Villeurbanne la Clé des pins et dont la gérante est la société Cogedim Grand Lyon, de 2 parcelles communautaires situées 28, rue Colin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2815 | Lyon 7° - Déclassement et cession, à titre gratuit, d'une partie du domaine public communautaire située rue Père Chevrier, à l'angle de la rue Domer - Acquisition, à titre gratuit, d'une emprise de terrain située rue Père Chevrier, à l'angle de la rue Saint Lazare - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2816 | Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Déclassement et cession de 11 parties du domaine public communautaire situées dans le périmètre ZAC, rue Anatole France, avenue Jean Jaurès, rue Drot, rue Bolleau, boulevard Edouard Herriot, rue Juliette Récamier et rue Kléber - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2817 | Vénissieux - Déclassement et cession d'une partie du domaine public communautaire située rue Romain Rolland, à l'angle de la rue Paul Langevin - Acquisition, à titre gratuit, de 2 emprises de terrain situées rue Paul Langevin et rue Gaspard Picard - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2818 | Corbas - Echange avec la société STEF-TFE de divers terrains situés rue Marcel Mérieux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2819 | Villeurbanne, Lyon 3° - Echange sans soulte, d'une parcelle de terrain située 24, boulevard Pinel et appartenant à la Communauté urbaine de Lyon contre 2 parcelles de terrain situées avenue Roger Salengro et appartenant à la société Solycogym - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2820 | Ecully, Vaulx en Velin, Lyon 3° - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2821 | Pierre Bénite - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon Habitat, de l'immeuble situé 117, rue Ampère - Décision modificative à la décision n° B-2011-2316 du 16 mai 2011 - Autorisation de déposer une demande d'autorisation de construire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2822 | Saint Fons - Station d'épuration - Institution d'une servitude de passage d'une canalisation d'alimentation de gaz au profit de Gaz réseau distribution France (GRDF) sous 2 parcelles de terrain communautaire situées chemin Faure - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2823 | Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Soutien au projet de recherche et de développement Alpha-VAC - Avenant à la convention d'application financière avec la société Flamel Technologies - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2824 | Garantie d'emprunt accordée à l'Office public de l'habitat (OPH) Villeurbanne Est Habitat - Ligne de financement pluriannuelle de 2011-2014 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2825 | Garanties d'emprunts accordées à la SA HLM Sollar auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2826 | Garanties d'emprunts accordées à la SA HLM Alliade Habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2827 | Garantie d'emprunt accordée à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon Habitat - Ligne de financement pluriannuelle de 2011-2014 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2828 | Garantie d'emprunt accordée à la SEM SERL auprès de la Caisse d'épargne Rhône-Alpes. - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2829 | Garantie d'emprunt accordée à la SACP d'HLM Rhône-Saône habitat auprès de la Caisse d'épargne Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2830 | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC 38 auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2831 | Garanties d'emprunts accordées à la SA HLM 3 F immobilière Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2832 | Garantie d'emprunt accordée à la SACP d'HLM Rhône-Saône habitat auprès du Crédit foncier de France - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2833 | Garantie d'emprunt accordée à la SEM SERL auprès de la Caisse d'épargne Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2834 | Entretien et réparation de véhicules légers inférieurs à 3,5 tonnes de la Communauté urbaine de Lyon - 3 lots - Autorisation de signer des marchés de prestations de service à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2835 | Maintenance de la solution Galimède de suivi et de géolocalisation des véhicules de la direction de la propreté et prestations associées - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2836 | Maîtrise d'oeuvre d'infrastructure pour les aménagements cyclables du plan modes doux de l'agglomération lyonnaise - Approbation du lancement de la procédure de 3 marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2837 | Centrale de mobilité - Approbation de contrats de recherche et développement avec CityWay pour un navigateur multimodal et avec IBM pour l'expérimentation de prédiction de trafic à 1 heure - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2838 | Appui à la conduite de démarches de participation citoyenne - 3 lots - Autorisation de signer les marchés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2839 | Illustration des projets d'aménagement sur le territoire de la Communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2840 | Décines Charpieu - Nord du site du Montout - Restructuration des réseaux d'assainissement eaux usées-eaux pluviales - Lot n° 1 : création de réseaux d'eaux pluviales Herriot-Jaurès - Lot n° 2 : création de réseaux d'eaux pluviales (Sully) et renforcement des réseaux d'eaux usées - Autorisation de signer les marchés de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2841 | Décines Charpieu - Travaux de déplacement des bassins de rétention et d'infiltration - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2842 | Feyzin - Rue du docteur Jean Long - Travaux de construction d'une canalisation d'eau potable - Autorisation de signer le marché conclu suite à une procédure adaptée avec le groupement d'entreprises Cholton/MDTP - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2843 | Lyon 1er, Lyon 4° - Poursuite de l'aménagement du boulevard de la Croix-Rousse - Attribution et autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert par exception au concours - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2844 | Neuville sur Saône - Travaux de réhabilitation du collecteur T180, avenue Carnot et route de Lyon - Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché public - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2845 | Lyon 8° - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à la société Alliade Habitat, de l'immeuble situé 145, rue Montagny - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2846 | Protocole d'accord transactionnel entre la Communauté urbaine de Lyon et M. Jean-Michel Perrier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2847 | Lyon 9° - Rénovation de l'îlot des Tanneurs - Protocole d'accord transactionnel avec la SARL Lucullus - Versement de l'indemnité d'éviction du bail commercial situé 12, grande rue de Vaise - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2848 | La Tour de Salvagny - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Contal - Demande de prorogation de l'arrêté de déclaration d'utilité publique (DUP) du 11 janvier 2007 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2849 | Décines Charpieu - Accessibilité au site du Montout - Accès Nord - Acquisitions de terrains à détacher des parcelles BH 14 et BH 11 pour une surface totale de 41 595 mètres carrés et de terrains à détacher de la parcelle BI 8 pour une surface de 22 749 mètres carrés appartenant à la société Meyzieu Distribution - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2850 | Maintenance, fourniture de pièces de rechange et évolution du système numérique de contrôle commande PCS7 de l'unité de traitement et valorisation énergétique de Lyon-Sud - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2851 | Albigny sur Saône, Caluire et Cuire, Collonges au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Fleurieu sur Saône, Fontaines sur Saône, La Mulatière, Neuville sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Saint Germain au Mont d'Or, Saint Romain au Mont d'Or, Genay, Lyon 1er, Lyon 2°, Lyon 4°, Lyon 5°, Lyon 9° - Projet directeur Rives de Saône - Projet d'Art public - Approbation de la convention de mécénat entre la Poste et la Communauté urbaine urbaine de Lyon - Délibération - (sans annexe) |