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REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil du 05 octobre 2020

- Les délibérations n° 2020-0141 à n° 2020-0190, n° 2020-0192 à n° 2020-0205 et n° 2020-0207 à n° 2020-0222 ont été reçues au contrôle de légalité le 7 octobre 2020.
- Les délibérations n° 2020-0191 et n° 2020-0206 ont été retirées de l'ordre du jour.
- La procédure d'urgence pour les projets de délibération n° 2020-0216 à n° 2020-0221 a été adoptée.

DELIBERATIONS

		Date de publication
N° 2020-0141	Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération du Conseil n° 2020-0005 du 2 juillet 2020 - Période du 1er juillet 2020 au 31 août 2020 - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0142	Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en matière de marchés publics, accords-cadres et marchés subséquents à des accords-cadres passés entre le 2 juillet et le 10 septembre 2020 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération du Conseil n° 2020-0005 du 2 juillet 2020 - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0222	Voeu présenté par les groupes Métropole en commun, Métropole insoumise résiliente solidaire, Communiste et républicain, Socialistes, la gauche sociale et écologique et apparentés et Les écologistes - Délibération - Annexe

déplacements et voirie

		Date de publication
N° 2020-0143	Assemblée générale de l'association Comité pour la liaison européenne transalpine Lyon-Turin - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - Annexe
N° 2020-0144	Association du Groupement des autorités responsables de transport (GART) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0145	Organisation et fonctionnement de la liaison ferrée express entre Lyon et Lyon-Saint Exupéry - Convention financière avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Délibération - (sans annexe)

développement économique, numérique, insertion et emploi

		Date de publication
N° 2020-0146	Assemblée générale de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0147	Conseil d'administration de l'Ecole supérieure de chimie physique électronique de Lyon (ESCPE Lyon) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0148	Assemblée générale de l'association Eurocities - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0149	Assemblée générale de la Fondation internet nouvelle génération (FING) - Désignation d'un représentant du conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0150	Université de Lyon - Création d'une chaire "Habiter ensemble dans la ville de demain" dans le cadre du Laboratoire d'excellence Intelligence des mondes urbains (IMU) - Désignation d'un représentant du Conseil au comité de suivi - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0151	Conseil d'administration de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA) - Désignation de représentants du conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0152	Assemblée générale et conseil d'administration de l'association Nouvel institut franco-chinois - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0153	Assemblée générale de l'association Lyon French Tech - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0154	Assemblée générale de l'association Lyon place financière et tertiaire - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0155	Assemblée générale de l'association Pacte PME - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0156	Assemblée générale de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0157	Conseil d'administration du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Lyon-Saint Etienne - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0158	Conseil d'administration de l'Ecole centrale de Lyon (ECL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0159	Conseil d'administration de l'association Ecole de la deuxième chance (E2C) Rhône Lyon Métropole - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0160	Assemblée générale de l'association Espace numérique entreprises (ENE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0161	Conseil de l'Ecole supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE) de l'académie de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0162	Comité stratégique de la Fondation de soutien à l'innovation sociale - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0163	Fondation pour l'Université de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0164	Conseil de l'Institut d'administration des entreprises (IAE) - Désignation de représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0165	Conseil d'administration de l'Institut d'études politiques (IEP) de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0166	Conseil d'administration de l'association MEDIALYS - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0167	Assemblée générale de l'association Open data France - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0168	Conseil académique de l'Université de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0169	Conseil d'administration de l'Université Lumière Lyon 2 - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0170	Conseil d'administration et Bureau de l'association Lyon Urban Data - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0171	Assemblée générale de l'association Village des créateurs du Passage Thiaffait - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0172	Assemblée générale et conseil d'administration de l'association La Ruche industrielle - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0173	Assemblée générale du Réseau national des maisons des associations (RNMA) - Désignation d'un représentant du conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0174	Conseil départemental de l'insertion par l'activité économique (CDIAE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0175	Commission consultative économique des aérodromes de Lyon-Bron et Lyon-Saint Exupéry - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0176	Conseil syndical du Syndicat mixte du parc industriel de la Plaine de l'Ain (SMPIPA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0177	Lyon - Conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure (ENS) de Lyon - Abrogation partielle de la délibération du Conseil n° 2020-0118 du 27 juillet 2020 relative à la désignation d'un représentant suppléant - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0178	Economie sociale et solidaire (ESS) - Convention de mandat pour service d'intérêt économique général - Attribution de subvention à la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) ILOé pour l'exercice 2020-2021 - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0179	Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Worldskills France - Comité français des olympiades des métiers (COFOM) pour l'organisation des finales nationales Worldskills du 15 au 17 décembre 2020 - Délibération - (sans annexe)

développement solidaire et action sociale

		Date de publication
N° 2020-0180	Centre régional de coordination des dépistages organisés des cancers (CRCDC) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0181	Comité départemental de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0182	Conseils de surveillance des établissements publics de santé - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0183	Conseil de famille départemental-métropolitain - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

éducation, culture, patrimoine et sport

		Date de publication
N° 2020-0184	Conseil d'administration de l'association Institut français de civilisation musulmane (IFCM) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - Annexe
N° 2020-0185	Comité des partenaires de la Société coopérative d'intérêt collectif Maison de la danse - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0186	Assemblée générale et conseil d'administration de l'association "Pôle en scènes" - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0187	Commission départementale des objets mobiliers - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0188	Collèges publics - Subvention d'investissement - Equipements - Délibération - (sans annexe)

finances, institutions, ressources et organisation territoriale

		Date de publication
N° 2020-0189	Assemblées générales de copropriétés ou de propriétés en volume - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0190	Budget supplémentaire - Décision modificative n° 1 pour 2020 - Délibération - Annexe - Annexe
N° 2020-0191	Attributions de compensation 2020 (ATC) - Dossier retiré
N° 2020-0192	Périmètres des Conférences territoriales des Maires (CTM) - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0193	Participation de la Métropole de Lyon au capital de la Société publique locale (SPL) de l'opérateur de services énergétiques régional (OSER) pour la rénovation des bâtiments publics - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0214	Garanties d'emprunts accordées à l'association école secrète de gastronomie auprès de la Banque populaire Auvergne Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0216	Programme de financement obligataire Euro Medium Term Notes (EMTN) - Application de la délibération n° 2020-0005 du 2 juillet 2020 portant délégations d'attributions accordées par le Conseil de la Métropole de Lyon au Président - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0221	Association La Gourguillonnaise - Attribution de subventions de fonctionnement et approbation de la convention 2020 - Mise à disposition de personnel 2020 - Délibération - (sans annexe)

proximité, environnement et agriculture

		Date de publication
N° 2020-0194	Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0195	Commission départementale de la présence postale territoriale (CDPPT) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0196	Conseil d'administration du Groupement de défense sanitaire (GDS) du Rhône - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0197	Assemblée générale de l'association Terres en ville - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0198	Comité d'orientation agricole (COA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0199	Plan métropolitain santé environnement (PMSE) - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations dans le cadre de l'appel à projet pour le développement des modes actifs et de l'intermodalité - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0200	Politique agricole - Soutien au projet Agroécologie pour la restauration collective (ARC) - Partenariat avec le Centre de développement de l'agroécologie, la Chambre d'agriculture du Rhône, la coopérative Dauphinoise, la société Via Terroirs et la société Emerjean - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0201	Projet alimentaire du territoire lyonnais - Défi famille à alimentation positive (FAAP) 2020-2021 - Attribution de subventions à l'Association Rhône Loire pour le développement de l'agriculture biologique (ARDAB) et la Fédération des centres sociaux du Rhône (FCSR) - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0202	Déchets - Organisation de la collecte des ordures ménagères et assimilées sur le territoire de la Métropole de Lyon - Définition du zonage selon le niveau de service - Délibération - Annexe

urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

		Date de publication
N° 2020-0203	Commission départementale chargée d'établir la liste d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0204	Albigny sur Saône, Neuville sur Saône - Commission locale de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) d'Albigny sur Saône et Neuville sur Saône - Désignation représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0205	Villeurbanne - Commission locale de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) des Gratte-Ciel à Villeurbanne - Désignation des représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0206	Commission locale du secteur sauvegardé du Vieux Lyon - Quartiers Saint-Jean, Saint-Georges et Saint-Paul, de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) des Pentes de la Croix-Rousse et du site historique de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Dossier retiré
N° 2020-0207	Assemblée générale et conseil d'administration de l'association SOLIHA Solidaires pour l'habitat Rhône et Grand Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0208	Conseil d'administration du Réseau national des collectivités pour l'habitat participatif (RNCHP) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0209	Assemblées générales et conseils d'administration des entreprises sociales de l'habitat (ESH) - Désignation de représentants du Conseil - Participation de la Métropole de Lyon dans l'actionnariat - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0210	Dispositif expérimental d'encadrement des loyers : demande d'expérimentation auprès de l'Etat sur les territoires des Villes de Lyon et Villeurbanne - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0211	Lyon 9° - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) du quartier Lyon 9° La Duchère - Bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0212	Lyon 9° - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Convention pluriannuelle de renouvellement urbain du quartier Lyon 9° La Duchère - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0213	Elaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0215	Marcy l'Etoile - Plan de cession - Mise à disposition par bail emphytéotique, à titre onéreux, au profit de l'association école secrète de gastronomie, d'un ensemble immobilier situé 1 171 avenue Lacroix Laval - Institution de servitudes de passage et de réseaux - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0217	Lyon 8° - Site Patay - Projet urbain partenarial (PUP) - Acquisitions foncières - Travaux d'aménagement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme globale - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0218	Opération Lyon Part-Dieu - Participation à la remise, à titre onéreux, d'équipements publics d'infrastructure zone d'aménagement concerté (ZAC) et hors ZAC - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme globale - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0219	Lyon 2° - Lyon Confluence côté Rhône - Participation à la remise à titre onéreux - Parking public A1 - Individualistion complémentaire d'autorisation de programme globale - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0220	Pré Gaudry - Aménagement - Bilan et clôture de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)