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REPUBLIQUE FRANCAISE


Bureau du 05 mai 2003

- Les procès-verbaux des Bureaux des 10 et 24 mars 2003 ont été approuvés

DELIBERATIONS

   Date de publication
N° B-2003-1227Solaize - Acquisition d'une parcelle de terrain située 219, rue de l'Ozon et appartenant aux consorts Fabre - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1228Adaptation de l'application informatique Polivil aux besoins des principaux acteurs et financeurs de la politique de la ville - Marché avec mise en concurrence simplifiée - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1229Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage sur le thème de la sécurité urbaine - Marché avec mise en concurrence simplifiée - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1230Saint Priest - Parc de stationnement Mozart - Opération de renouvellement urbain - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1231Montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située 341, rue des Dîmes et appartenant à M. Jean-Claude Benet et à Mlle Brigitte Coutal - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1233Lyon 9° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire, îlot Roquette - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1234Rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Fleurieu et appartenant à la société Urba Concept - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1235Rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Bellegarde et appartenant à la SNC En Gras - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1236Sathonay Camp - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue de Pérouges et appartenant à la SNC Pérouges Castellane - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1237Limonest - Acquisition d'une parcelle de terrain située 225, avenue Général Charles de Gaulle et appartenant à la Ville - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1238Meyzieu - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, d'une partie de la rue Chantalouette - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1239Architectes de secteur de la Communauté urbaine - Missions de conseil en architecture, urbanisme et paysage - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1240Pierre Bénite - Quartier des Hautes Roches - Actions 2003 de gestion sociale et urbaine de proximité - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1241Décines Charpieu - Quartiers de la Soie-Montaberlet et la Berthaudière-les Sablons - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres restreint - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1242Saint Priest - Rue Maréchal Leclerc - Aménagement dans le cadre des opérations connexes à l'extension du tramway - Autorisation de signature des marchés avec le groupement d'entreprises Gerland Lyon, Asphalteurs réunis et Gauthey et avec l'entreprise Laquet - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1243Prestations de réalisation d'une prise de vues aériennes couleur, d'actualisation de la base altimétrique, du modèle numérique de terrain (MNT) et de réalisation de l'orthophotographie numérique couleur - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1244Saint Priest - Pôle bus - Rue Léon Perrier - Aménagement dans le cadre des opérations connexes à l'extension du tramway - Autorisation de signature des marchés avec le groupement d'entreprises De Filippis et Jean Lefebvre Sud Est et avec l'entreprise Parcs et sports - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1245Fourniture, maintenance de licences OPX2 et prestations d'assistance et de mise en oeuvre associées - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1246Montanay - Echange de deux parcelles de terrain situées 194, chemin des Acacias avec les époux Melin - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1247Bron - Rue Camille Rousset - Place Curial - Requalification - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1248Décines Charpieu - Rue Barbezat - Construction d'une déchetterie - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1249Lyon 3°, Lyon 7° - Cours Gambetta - Aménagement des cheminements piétonniers entre la place Gabriel Péri et l'avenue Maréchal de Saxe - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1250Décines Charpieu - Acquisition d'un immeuble situé 31, rue Danton et appartenant à Mme Corneille Saint-Marc - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1251Fabrication d'outils de curage et d'exploitation des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes de la Communauté urbaine - Autorisation de signature d'un marché à bons de commande avec l'entreprise TIP Perradin - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1252Craponne, Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Francheville, Genay, Jonage, Montanay, Neuville sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Vaulx en Velin - Réalisation de diagnostics agricoles - Troisième et dernière tranche - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1253Vénissieux - Cession, à l'association Emmaüs, d'une parcelle de terrain située rue des Frères Amadéo - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1254Lyon 7° - Autorisation donnée à la société Marignan immobilier de déposer un permis de lotir sur des tènements communautaires situés entre les rues Garibaldi, Abbé Boisard et Grande rue de la Guillotière - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1255Solaize - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Repos et appartenant aux époux Antunes-Da Costa - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1256Décines Charpieu, Pierre Bénite, Vénissieux - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir ainsi que les déclarations de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1257Boulevard périphérique nord - Contrôle d'accès des tunnels - Marché de travaux sur appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1258Saint Priest - Rue Ambroise Paré - Réfection - Individualisation de recette - Opération 0498 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1259Lyon 3° - Revente, à la SA d'HLM Cité Nouvelle, du tènement immobilier préempté par la Communauté urbaine et situé 27 bis, rue Jean Marc Bernard - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1260Villeurbanne - Résidence Alexandre Ribot - Aménagement des espaces extérieurs - Convention de participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1261Lyon 1er - Montée de la Grande Côte - Aménagement de la seconde tranche opérationnelle - Autorisation de signature du marché de fourniture de pierres - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1262Lyon 3°, Lyon 8° - Lyon 3° et Lyon 8° - Echange, avec la Ville, de divers biens - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1263Vénissieux - Quartier de la Darnaise - Aire de stationnement - Travaux d'aménagement - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1264Lyon 7° - Parc de Gerland (première tranche) - Travaux complémentaires - Autorisation de signature du marché de travaux de ventilation, mécanique, électricité - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1265Vaulx en Velin - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de l'allée des Marronniers - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1266Charbonnières les Bains - Chemin du Barthélémy - Aménagement - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1267Vernaison - Chemin de la Rossignole - Individualisation de l'autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1268Saint Cyr au Mont d'Or - Aménagement du carrefour du chemin de l'Indiennerie et de la Rocade des Monts d'Or - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1269Albigny sur Saône - Avenue Gabriel Péri - Travaux d'aménagement de voirie - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1270Saint Priest, Vénissieux - Boulevard urbain "est" entre la rue Pelloutier et le chemin du Charbonnier - Lancement de la procédure de choix du maître d'oeuvre - Appel d'offres ouvert - Composition de la commission siégeant en jury - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1271Lyon 7° - Prestation de régie immobilière du programme immobilier dédié aux jeunes entreprises spécialisées dans les biotechnologies et situé sur le site dénommé Chateaubriand 181 à 203, avenue Jean Jaurès - Marché à bons de commande - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1272Lyon 2° - Revente, à la Cité nouvelle, d'un immeuble situé 44, rue Ferrandière - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1273Bron - Revente, à la SERL, de locaux dans un immeuble en copropriété situé 14, rue Hélène Boucher - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1274Soutien aux missions d'été pour le développement et l'action humanitaire organisées par les associations d'étudiants et mouvements de jeunesse - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1275Lyon 9° - 370, boulevard de Balmont - Construction de bâtiments pour la subdivision territoriale Eton et d'une unité d'exploitation des réseaux d'assainissement (ESX) - Avenants - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1276Fontaines sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située place de la Chardonnière et appartenant à l'Opac du Rhône - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1277Villeurbanne - Champs captants de Crépieux Charmy - Réfection de la peinture de la passerelle métallique de l'usine de Croix Luizet - Autorisation de signature du marché avec l'entreprise Presiozo - Dossier retiré 
N° B-2003-1278Oullins - Rue Pierre Sémard - Résiliation d'un bail commercial - Indemnisation de M. et Mme Dhib - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1279Saint Genis Laval - Vente, à M. Dessus, d'une parcelle de terrain située avenue de Gadagne - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1280Fourniture de lubrifiants pour véhicules - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1281Lyon 7° - Boulevard scientifique Tony Garnier - Aménagement du boulevard Chambaud de la Bruyère, du pont CNR à la rue de Surville - Affermissement de la tranche F du marché de maîtrise d'œuvre - Mission de coordination sécurité et protection de la santé - Appel d'offres ouvert européen - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1282Lyon 1er - Rue des Tables Claudiennes - Construction d'un parc de stationnement - Lancement d'une procédure négociée de maîtrise d'oeuvre - Composition du jury - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1283Bron - Cession, à la société Le Raphaël, d'un immeuble communautaire situé 54, avenue de Lattre de Tassigny - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1284Mise en place du périphérique Criter sur le site de Vitton en vue d'une gestion technique centralisée - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1285Fournitures de denrées alimentaires (viandes et charcuteries autres que surgelés ou en conserve appertisée) pour le restaurant communautaire - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Marché à bons de commande - Mise en concurrence simplifiée - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1286Craponne - Rue des Aqueducs - Requalification de la zone industrielle - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1287Marché pour les opérations de maintenance et la fourniture de pièces détachées pour les centrifugeuses - Marché pour la mise en oeuvre d'une centrifugeuse à Neuville sur Saône - Avenants de substitution n° 1 - Délibération - Annexe 
N° B-2003-1288Fournitures de denrées alimentaires (épicerie) pour le restaurant communautaire - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Marché à bons de commande - Mise en concurrence simplifiée - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1289Lyon 3° - Acquisition de divers biens appartenant aux époux Ronzon dans l'immeuble en copropriété situé 198 bis, rue de Créqui - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1290Corbas - ZAC Pôle Alimentaire - Lancement de la procédure de choix du maître d'oeuvre pour des travaux d'infrastructure - Constitution d'une commission siégeant en jury - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1291Lyon 4° - Cession, à l'Opac du Grand Lyon, de deux appartements situés 27, rue du Chariot d'Or et 12, rue Pelletier - Mise à disposition, par bail emphytéotique, au profit de l'Opac du Grand Lyon, des immeubles situés 2, rue Pelletier et 31, rue de Cuire - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1292Transfert de neuf garanties accordées à la Société lyonnaise pour l'habitat au profit de la société Axiade - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1293Garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon et à l'Opac de Villeurbanne - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1294Garanties d'emprunts accordées à Porte des Alpes habitat - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1295Lyon 7° - Avenue Tony Garnier - Aménagement - Tronçon Fleming-Vercors - Autorisation de signature des marchés - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1296Développement des modes de déplacement doux de la Communauté urbaine - Premières études opérationnelles - Programme 2003 - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1297Contrat d'assurance flotte automobile - Marché passé avec AON-Rhodia - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1298Vénissieux - Rue Eugène Maréchal - Réhabilitation d'un collecteur d'eaux usées T180 - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1299Bron - Quartier Lacouture - Rues Hector Berlioz et des Glycines - Construction d'égouts circulaires - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1300Garanties d'emprunts accordées à la Société foncière d'habitat et humanisme - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1301Vaulx en Velin - Vente de la SCI Jacquard à la Communauté urbaine - Régularisation de la TVA immobilière - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1302Lyon 3°, Villeurbanne - Rue du Lac - Aménagement et sécurisation du hall d'entrée de l'hôtel de Communauté - Boulevard du 11 novembre 1918 - Restructuration de l'ENSSIB - Missions de maîtrise d'oeuvre - Avenants de substitution - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1303Bron - Quartier Terraillon - Etude de renouvellement urbain - Autorisation de signature des marchés - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1304Lyon 9° - Acquisition des lots n° 3, 7 et 12 dans un immeuble en copropriété situé 67, rue Marietton et appartenant à M. Louis Chambonnet - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1305Lyon 9° - Acquisition des lots n° 5, 6 et 11 dans un immeuble en copropriété situé 67, rue Marietton et apppartenant à M. et Mme M'Sili - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1306Lyon 3° - Esplanade Dauphiné - Travaux d'aménagement - Autorisation de signature des marchés publics de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1307Lyon 9° - Place de Paris et rue de Saint-Cyr - Aménagement de la voie nouvelle - Avenants au marché n° 1 : travaux de voirie et au marché n° 2 : travaux d'assainissement - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1308Services de téléphonie fixe et de location de liaisons permanentes - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1309Lyon 3° - ZAC de la Gare de Lyon Part-Dieu - Acquisition, à titre gratuit, de la SA Sobail ou éventuellement de toute société susceptible de lui être substituée, d'une parcelle de terrain située en bordure du boulevard Vivier Merle - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1310Lyon 3° - ZAC de la Gare de Lyon Part-Dieu - Acquisition, à titre gratuit, de la SCI Vivier Merle-Rancy ou éventuellement de toute société susceptible de lui être substituée, d'une parcelle de terrain située en bordure du boulevard Vivier Merle - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1311Vénissieux - Quartier des Minguettes - Centre commercial Monmousseau - Requalification des espaces extérieurs - Complément d'autorisation de programme individualisée - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1312Vénissieux - Quartier des Minguettes - Centre commercial Pyramide - Requalification des espaces extérieurs - Complément d'autorisation de programme individualisée - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1313Collonges au Mont d'Or - Hameau de Trèves Pâques - Restructuration - Acquisitions foncières - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Délibération - Annexe 
N° B-2003-1314Lyon 9° - Quartier de la Duchère - Avenue d'Ecully - Barre n° 550 - Réaménagement de l'espace résidentiel - La Sauvegarde - Barres n° 530 et 540 - Réaménagement des espaces de proximité - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1315Irigny - ZAC d'Yvours - Desserte du lotissement d'activité - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1316Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution progicielle de gestion des ressources humaines - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1317Fourniture de chaux au centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1318Bron, Lyon - Mermoz Pinel - Viaduc A 43 inscrit au contrat de plan 2000-2006 - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - Annexe 
N° B-2003-1319Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds - Lot n°1 - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1320Lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 7° - Aménagement des berges de la rive gauche du Rhône - Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) - Appel d'offres restreint européen - Commission siégeant en jury - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1321Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds - Lot n° 2 - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1322Travaux de carrosserie sur véhicules légers - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1323Travaux de maintenance et fourniture de pièces détachées pour des équipements de levage et d'élévation montés sur véhicules - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1324Vaulx en Velin, Villeurbanne - Quartier du Carré de Soie - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage et la gestion des opérations du développement du quartier - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1325Villeurbanne - Prolongation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Mission de suivi-animation - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1326Politique de la ville - Complément d'individualisation d'autorisations de programme en recettes - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1327Lyon 1er - Pentes de la Croix-Rousse - Secteur du Griffon - Plan des déplacements urbains - Lancement d'une autorisation de programme complémentaire d'études pour la rue Désirée et de travaux pour les rues Terraille et Saint Claude - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1328Mandat spécial accordé à madame la vice-présidente Nadine Gelas et à monsieur le vice-président Alain Joly pour une mission à Chisinau (Moldavie) - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1329Saint Fons - Observatoire de la demande de logement social - Marché 2003-2005 - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1331Mandat spécial accordé à monsieur le conseiller Daclin pour une mission à Budapest (Hongrie) - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1332Fontaines sur Saône - Station d'épuration - Autorisation de signer le marché pour des travaux de construction d'un by-pass au traitement physico-chimique - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1333Collonges au Mont d'Or - Cession, à la société Groupe France terre, de deux parcelles de terrain situées rue de Trêves Pâques et place Charles de Gaulle - Délibération - (sans annexe)