Bureau du 04 octobre 2004
- Les décisions n° B-2004-2518 à B-2004-2535, B-2004-2537 à B-2004-2539, B-2004-2541 à B-2004-2546 et B-2004-2548 à B-2004-2587 ont été déposées en préfecture le 7 octobre 2004.
- Les décisions n° B-2004-2540 et B-2004-2547 sont retirées.
DELIBERATIONS
Date de publication | |||
N° B-2004-2518 | Maintenance et assistance du parc de licences Business object - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2519 | Réalisation de prise de vues aériennes couleur, l'actualisation de la base altimétrique, du modèle numérique de terrain et réalisation de l'orthophotographie numérique couleur - Marché de prestations de service - Avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2520 | Mandats spéciaux accordés à monsieur le conseiller Bernard Sauzay et monsieur le vice-président Maurice Charrier pour une mission à Montréal et New York - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2521 | Mandat spécial accordé à madame la vice-présidente Mireille Elmalan pour une mission à Beyrouth (Liban) - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2522 | Lyon 3° - Acquisition d'un local et de 12 places de stationnement dans l'ensemble immobilier en copropriété M + M situé 177 à 203, rue Garibaldi et appartenant à la société Macif - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2523 | Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue du Dauphiné et appartenant à M. Pétroff - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2524 | Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue du Dauphiné et appartenant à la SCI Porte de Villeurbanne - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2525 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 2085 et 2095 dépendant de la copropriété Les Alpes située 53, avenue Jean Jaurès et appartenant à Mme Carmen Gil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2526 | Mions - Acquisition d'une parcelle de terrain située 46, route de Corbas et appartenant aux époux Brulin - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2527 | Décines Charpieu - Acquisition du lot n° 300 de la copropriété située 180, avenue Jean Jaurès et appartenant à Mme Raymonde Gelas - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2528 | Meyzieu - Acquisition d'un immeuble situé 1, rue Boileau et appartenant à M. Gilles Vella - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2529 | Lyon 7° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue Hector Malot, à l'angle de la rue André Bollier et appartenant à l'Opac du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2530 | Corbas - Acquisition d'un immeuble situé 69, rue de l'Aviation et appartenant aux consorts Scappaticci - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2531 | Mions - Acquisition de deux parcelles de terrain situées route de Corbas et appartenant aux époux Philippe - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2532 | Villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 2, rue Marcel Dutartre et appartenant à la SARL Axel - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2533 | Mions - Acquisition d'un tènement industriel situé rue Joliot Curie, à l'angle de la rue Charles Péguy et appartenant à la SCI Guimions - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2534 | Fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Prado et appartenant à Mme Cécile Vincent - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2535 | Fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Prado et appartenant aux époux Besson - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2536 | Saint Priest - Extension de l'université Lyon II - Acquisition d'un immeuble situé 26, impasse de l'Hippodrome et appartenant à Mme Yvonne Lombardi - Autorisation de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2537 | Fontaines sur Saône - Acquisition d'un tènement immobilier situé lieudit l'Ile Roy et appartenant à la Safer - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2538 | Mapic - Réservation de l'emplacement du stand de la Communauté urbaine, d'espaces de réunions et d'accréditations - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2539 | Contrat d'agglomération entre la Région et la Communauté urbaine - Programme de requalification des parcs et zones industriels - Jalonnement et signalétique - Interventions sur le site de la vallée de la Chimie - Demande de subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2540 | Feyzin, Saint Fons - Emissaire du plateau sud-est - Emissaire aval - Traversée de l'avenue Ramboz et de la bretelle d'accès au boulevard urbain sud - Construction d'un ouvrage en galerie - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Dossier retiré | ||
N° B-2004-2541 | Lyon 9° - Rues de Saint Cyr et Isaac - Construction d'une canalisation d'eau potable - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2542 | Saint Fons - Rue Carnot - Construction d'une canalisation d'eau potable - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2543 | Villeurbanne - Cours Tolstoï - Reconstruction d'un collecteur d'assainissement visitable - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2544 | Saint Priest - Rue du Grisard - Construction d'un égout circulaire de diamètres 1 000 et 600 mm - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2545 | Lyon 5° - Rue Witkowski et rue et allée Henriette - Construction d'une canalisation d'eau potable de diamètres 80 et 100 mm - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2546 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Mise en conformité avec l'arrêté ministériel du 20 septembre 2002 - Mise en place de brûleurs sur les trois fours d'incinération - Brûleurs d'appoint - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2547 | Garantie d'emprunt accordée à la Société française d'habitations économiques (SFHE) - Dossier retiré | ||
N° B-2004-2548 | Garantie d'emprunt accordée à l'Opac du Rhône - Réaménagement de la dette - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2549 | Garantie d'emprunt accordée à l'Union chrétienne de jeunes gens (UCJG) - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2550 | Garantie d'emprunt accordée à l'Opac du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2551 | Garantie d'emprunt accordée à l'Opac de VIlleurbanne - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2552 | Lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 7° - Berges du Rhône - Aménagement - Travaux pour la réalisation de ducs d'Albe et de pieux métalliques - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2553 | Vénissieux - Cession, à la société Copra Rhône-Alpes, d'un terrain situé 40, chemin de Feyzin - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2554 | Irigny - Cession, aux époux Subtil, d'une parcelle de terrain située 47, rue de Garantèze - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2555 | Champagne au Mont d'Or - Cession, à M. Régis Badin, d'une parcelle communautaire située chemin du Tronchon - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2556 | Bron - Revente, à l'Opac du Rhône, d'un immeuble situé 8, avenue d'Annonay - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2557 | Bron - Revente, à l'Opac du Rhône, d'un immeuble situé 118 bis, avenue Franklin Roosevelt - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2558 | Francheville - Construction de la déchetterie de Francheville-Sainte Foy lès Lyon - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2559 | Oullins - Autorisation de dépôt de permis de construire à l'Opac du Rhône concernant un immeuble communautaire situé 42, rue de la Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2560 | Lyon 2°, Lyon 3° - Hôtel de communauté - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Maintenance des groupes électrogènes - Autorisation de signer un marché de prestations de services - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2561 | Pierre Bénite - Place de la Paix - Aménagement - Lancement d'un concours d'architecture et d'ingénierie - Complément à la décision n° B-2004-2338 en date du 21 juin 2004 - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2562 | Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Lot n° 57 - Fourniture et mise en oeuvre d'une installation de panneaux photovoltaïques - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2563 | Bron - Quartier du Terraillon - Mission de suivi-animation du plan de sauvegarde - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2564 | Saint Genis Laval - Place des Basses Barolles - Requalification - 1ère phase - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2565 | Décines Charpieu - Quartier de la Soie-Montaberlet - Place Stepanavan - Aménagement - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2566 | Vénissieux - Grand projet de ville des Minguettes - Bâtiment Bioforce - Espaces extérieurs - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2567 | Feyzin - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2004 - Délibération - Annexe | ||
N° B-2004-2568 | Saint Fons - Quartier des Clochettes - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2004 - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2569 | Caluire et Cuire - Déclassement du domaine public de voirie communautaire de parcelles situées avenue de Poumeyrol - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2570 | Lyon 1er - Rue des Capucins - Aménagement - Autorisation de signer deux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2571 | Champagne au Mont d'Or - Secteur Kennedy-mairie - Travaux d'aménagement des espaces publics - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2572 | Lyon 7° - Parc de Gerland tranche 2 - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de l'avenue Jean Jaurès et du quai Fillon - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2573 | Lyon 9° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de la rue de Saint Cyr - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2574 | Fontaines Saint Martin - Centre-village - Places du 8 mai 1945 et de l'Eglise - Travaux de réaménagement - Lancement de procédures d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2575 | Genay - ZI Lyon nord - Travaux de désenclavement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2576 | Lyon 9° - Rue de la Claire - Aménagement - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2577 | Lyon 9° - Rue Cottin - Aménagement du prolongement - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2578 | Ouvrages communautaires non exploités par un délégataire - Installation temporaire d'équipements radiotéléphoniques - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2579 | Réseau mutualisé pour les télécommunications - Convention de mise à disposition de câbles de fibres optiques sur l'emprise du métro de Lyon - Révision des tarifs concernant les aspects entretien et exploitation - Avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2580 | Réseau mutualisé pour les télécommunications - Approbation d'un barême des droits de passage sur le domaine public routier pour les opérateurs de télécommunications - Abrogation de la délibération n° 1998-2500 en date du 24 février 1998 - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2581 | Collonges au Mont d'Or - Abords de la gare - Aménagement - Autorisation de signer trois marchés de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2582 | Fourniture de plaques de rue en tôle émaillée avec chanfrein - Sérigraphie des textes et des armoiries - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2583 | Tunnel sous Fourvière - Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation - Autorisation de signer un avenant n° 3 pour le marché n° 971056 W et un avenant n° 1 pour le marché n° 020718 V - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2584 | Lyon 4° - Tunnel sous Fourvière - Travaux de rénovation - Aménagement de la salle de contrôle-commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2585 | Bron - Avenue Camille Rousset et place Curial - Réaménagement - Autorisation de signer un marché pour une mission de coordination sécurité et protection de la santé - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2586 | Lyon 9° - Grande rue de Vaise - Requalification - Attribution et autorisation de signer un marché de maîtrise d'œuvre - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2004-2587 | Fleurieu sur Saône - Aménagement du site de l'ancienne gare en bâtiment pour équipements sportifs - Autorisation de signer un marché - Délibération - (sans annexe) |