Bureau du 04 février 2008
- Les décisions n° B-2008-5899 à B-2008-5975 et B-2008-5977 à B-2008-5992 ont été adressées en préfecture le jeudi 7 février 2008.
- La décision n° B-2008-5976 est retirée.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2008-5899 | La Mulatière - Place du Général Leclerc - Aménagement - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Autorisation de signer un avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5900 | Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Rochetaillée sur Saône - Ruisseau des Vosges - Aménagement hydraulique et paysager - Requalification de la rue du Prado dans sa section bordant le ruisseau - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre d'infrastructure - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5901 | Saint Germain au Mont d'Or - ZAC de la Mendillonne - Travaux de voirie - Lot n° 1 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5902 | Bron - Désenclavement de l'îlot Caravelle - Engagement de la procédure de DUP et d'expropriation - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5903 | Bron - Acquisition des lots n° 1120, 1210 et 1400 dépendant d'un immeuble de la copropriété Le Terraillon situé 11, rue Jules Védrines et appartenant aux époux Akay - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5904 | Bron - Acquisition de divers lots de copropriété dépendant des immeubles de la copropriété La Caravelle située 356, route de Genas et appartenant à la SA d'HLM Alliade habitat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5905 | Craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de Ponterle et appartenant à la SCI Les Jardins de Ponterle - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5906 | Craponne - Acquisition d'une parcelle située 72, Voie Romaine et appartenant aux Hospices civils de Lyon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5907 | Décines Charpieu - Acquisition de parcelles de terrain situées rue de la République et appartenant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Parc des Camélias - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5908 | Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Raspail et appartenant à EDF - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5909 | Ecully - Acquisition d'une parcelle de terrain située 14, chemin de Chalin et appartenant aux consorts Baland - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5910 | Marcy l'Etoile - Acquisition de deux parcelles situées chemin de la Madone et appartenant aux consorts Rollin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5911 | Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 41, rue du 8 mai 1945 et appartenant à M. et Mme Thierry Aslanian - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5912 | Meyzieu - Acquisition d'une propriété située 35, rue du 8 mai 1945 et appartenant à M. Jean-Marc Alberto et Melle Françoise Coedic - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5913 | Meyzieu - Acquisition de parcelles de terrain dépendant de la ZAC du Centre appartenant à l'Opac du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5914 | Meyzieu - Acquisition d'une propriété située 12, rue Gambetta et appartenant aux consorts Niel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5915 | Meyzieu - Acquisition d'un ensemble immobilier situé 43, rue du 8 mai 1945 et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5916 | Rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit Creux de Sathonay et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5917 | Saint Cyr au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue Gambetta et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5918 | Saint Priest - Acquisition du lot n° 2030 dépendant de la copropriété Les Alpes située 34, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Novis - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5919 | Sathonay Camp - Acquisition d'une parcelle de terrain située boulevard de l'Ouest et appartenant à l'Opac du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5920 | Sathonay Camp - Acquisition d'une parcelle de terrain située à l'angle des boulevards de l'Ouest et des Monts d'Or et appartenant à la SCI Les Lilas - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5921 | Sathonay Camp - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit Aux Vallières et appartenant aux consorts Buisson-Paton - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5922 | Tassin la Demi Lune - Acquisition de trois parcelles dépendant d'une propriété située chemin de la Pomme et boulevard des Hespérides et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5923 | Vaulx en Velin - Acquisition de deux parcelles de terrain situées avenue de Bohlen et rue Jacquard appartenant à la Société immobilière pour le commerce et la réparation de l'automobile (Simcra) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5924 | Vaulx en Velin - Acquisition d'un tènement appartenant au Sytral situé entre la rue Rail et la future avenue des Canuts - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5925 | Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 12, rue des Bienvenus et appartenant à la SCI Clémenceau-Bienvenus - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5926 | Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain situé 121, rue Roger Salengro et appartenant à l'Opac du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5927 | Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 17, rue Antonin Perrin à l'angle de la rue de la Rize et appartenant à la SCI B2 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5928 | Rillieux la Pape - Transfert des équipements communs de l'opération d'ensemble Vancia à la Communauté urbaine et à la Commune par la SCI Rhône - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5929 | Lyon 1er, Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Engagement de la procédure de DUP et d'expropriation - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5930 | Plan de traitement des foyers de travailleurs migrants (PTFTM) - Programme d'études 2007-2008- - Participation financière de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5931 | Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Notification d'un décompte général pour un marché de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5932 | Lyon 2° - Place Bellecour - Aménagement des mails nord et "est" de la place - Travaux de voirie et d'espaces verts - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5933 | Vaulx en Velin, Villeurbanne - Secteur du Carré de Soie - Etudes et conseils en urbanisme - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5934 | Bron - Quartier du Terraillon - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Approbation de la programmation 2008 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2008-5935 | Bron - Quartier Parilly - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Approbation de la programmation 2008 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2008-5936 | Feyzin - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Approbation du programme d'actions 2008 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2008-5937 | Lyon 5° - Quartiers Ménival, Jeunet et Janin - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2008 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2008-5938 | Lyon 7° - Quartiers de la Guillotière et de Gerland - Cités sociales - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme 2008 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2008-5939 | Lyon 9° - Quartier de La Duchère - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Approbation du programme 2008 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2008-5940 | Lyon 9° - Quartier du Vergoin - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2008 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2008-5941 | Meyzieu - Quartier des Plantées - 4° tranche - Requalification des abords des immeubles Bourgogne, Berlioz et Plantées - Autorisation donné à la SERL mandataire, de signer le marché de travaux du lot n° 3 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5942 | Mions - Quartier Joliot Curie - Réaménagement - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5943 | Vénissieux - Grand projet de ville (GPV) - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme des actions pour l'année 2008 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2008-5944 | Développement d'une application informatique SIG dédiée à la saisie, la mise à jour et la qualification des données de réseaux d'assainissement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5945 | Progiciel Pléïades - Prestations de maintenance, fourniture d'évolutions majeures et prestations complémentaires - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise Sopra Group - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5946 | Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution informatique multi-canal de gestion et de suivi des demandes d'information, des réclamations et prestations d'accompagnement à la conduite du changement (projet Greco) - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5947 | Prestations de maintenance du progiciel Apic, acquisition de licences d'utilisation des progiciels Apic et prestations complémentaires - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5948 | Services de téléphonie mobile - Fourniture et maintenance des terminaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5949 | Aménagement intérieur de véhicules de type fourgon polyvalent pour la direction de la voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5950 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Achat de pièces détachées pour les électrofiltres - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5951 | Lyon 5° - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, d'un tènement immobilier situé 13, montée des Epies - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5952 | Achat de gaz pour le centre de valorisation thermique des déchets urbains, la station d'épuration des eaux de Pierre Bénite et pour les bâtiments : Centre d'échanges de Lyon-Perrache, Centre Léon Blum, Ateliers Clément Marrot et les nouveaux branchements - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5953 | Genay - Cession, à la SCI Genay-Lorraine, d'une parcelle de terrain située rue Thimonnier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5954 | Lyon 3° - Cession, à la SARL GIS-Bleeker Group, de deux lots de volumes d'espace aérien place Charles Béraudier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5955 | Lyon 3° - Cession, à la Société foncière et immobilière lyonnaise, de trois lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 13, rue Docteur Rebatel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5956 | Lyon 9° - Cession, à la SERL, d'un immeuble situé 50, rue Joannès Carret dans le périmètre de la ZAC de l'Industrie - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5957 | Meyzieu - Cession, à la SCI 4, rue Joseph Desbois, d'une parcelle de terrain nu située 6, rue Joseph Desbois - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5958 | Meyzieu - Cession, à la société Bouygues immobilier, d'une parcelle de terrain nu située 83, rue de la République - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5959 | Saint Cyr au Mont d'Or - Revente, à l'Opac du Rhône, d'un tènement immobilier situé 1 et 4-6, rue Ampère et appartenant aux consorts Braymand - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5960 | Saint Fons - Revente, à la Commune, d'un terrain situé 18-20, avenue Gabriel Péri - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5961 | Saint Romain au Mont d'Or - Cession, au profit du conseil général du Rhône, de parcelles de terrain situées rue de la Bessée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5962 | Tassin la Demi Lune - Cession, à la Commune, de cinq parcelles de terrain situées boulevard des Hespérides - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5963 | Vaulx en Velin - Cession, à la société Premier plan ou toute personne morale ou physique se substituant à elle, d'un tènement situé entre la rue du Rail et la future avenue des Canuts - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5964 | Décines Charpieu - Echange, avec M. et Mme Pothier, de deux parcelles de terrain situées 26, rue Voltaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5965 | Lyon 2° - Autorisation donnée à la Foncière d'habitat et humanisme de déposer une demande de permis de construire en vue de la réhabilitation de l'immeuble situé 11, quai Perrache - Mise à disposition de l'immeuble à cet organisme par bail emphythéotique - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5966 | Bron, Villeurbanne, Lyon 2° - Autorisation de déposer une demande de permis de construire et des demandes de permis de démolir - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5967 | Villeurbanne - Constitution d'une servitude de passage de canalisation d'assainissement sur un terrain appartenant à la société Ineo et situé rue Décomberousse - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5968 | Fourniture de pièces captives pour la maintenance des grues de marques Fassi, Hiab et Palfinger montées sur véhicules lourds et utilitaires et outillages nécessaires à l'entretien et à la réparation de ces équipements et prestations d'interventions associées - Lot n° 1 : fourniture de pièces captives pour la maintenance des grues de marque Fassi - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5969 | Fourniture de pièces captives pour la maintenance des grues de marques Fassi, Hiab et Palfinger montées sur véhicules lourds et utilitaires et outillages nécessaires à l'entretien et à la réparation de ces équipements et prestations d'interventions associées - Lot n° 2 : fourniture de pièces captives pour la maintenance des grues de marque Hiab - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5970 | Fourniture de pièces captives pour la maintenance des grues de marques Fassi, Hiab et Palfinger montées sur véhicules lourds et utilitaires et outillages nécessaires à l'entretien et à la réparation de ces équipements et prestations d'intervention associées - Lot n° 3 : fourniture de pièces captives pour la maintenance des grues de marque Palfinger - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5971 | Fourniture de pièces d'origine pour la maintenance des bennes de marques Guima et Miltra montées sur véhicules lourds et utilitaires et outillages nécessaires à l'entretien et à la réparation de ces équipements et prestations d'interventions associées - Lot n° 1 : fourniture de pièces d'origine pour la maintenance des bennes de marque Guima - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5972 | Saint Priest - Déchèterie - Agrandissement - Travaux de maçonnerie, gros oeuvre, terrassement, VRD, métallerie-serrurerie, courants forts-courants faibles - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5973 | Villeurbanne - Extension de l'IUT B - Lot n° 13 : carrelage faïence - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5974 | Hôtel de Communauté, annexes et biens immobiliers - Marché de nettoyage - Lots n° 1 et 3 - Autorisation de signer des avenants de substitution - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5975 | Fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5976 | Fontaines sur Saône - Station d'épuration - Travaux de remise en état des filtres biologiques - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré | ||
| N° B-2008-5977 | Villeurbanne - Réalisation du rejet au Rhône de l'émissaire de la plaine de l'Est - Marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5978 | Transfert de garanties de la société Sageco Rhône-Alpes au profit de la société Cité nouvelle - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5979 | Partenariat avec la chambre d'agriculture du Rhône - Mise en oeuvre d'une politique agricole périurbaine - Convention de réalisation pour 2008 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5980 | Meyzieu - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, des rues Mélina Mercouri et Louis Jouvet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5981 | Prestations d'Etat des lieux du parc de mobiliers urbains - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5982 | Prestations du marché de mobiliers urbains et du service de location de vélos Vélo'V - Audit de qualité - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5983 | Travaux de mise en oeuvre de béton hydraulique sur le territoire communautaire - Marché annuel à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5984 | Animation et développement d'Info trafic sur le territoire communautaire - Marché annuel à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5985 | Fourniture et pose de matériel de signalisation de direction pour l'évolution et la maintenance de jalonnement sur le territoire communautaire - Marché annuel à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5986 | Travaux de peinture et de protection anticorrosion sur le territoire communautaire - Marchés annuels à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer deux marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5987 | Travaux d'entretien des joints de dilatation existants et de mise en place de joints neufs sur le territoire communautaire - Marchés annuels à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer deux marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5988 | Décines Charpieu - Pont de Décines sur le canal de Jonage - Travaux de réhabilitation - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5989 | Décines Charpieu - Canal de Jonage - Construction d'une passerelle - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5990 | Jonage, Meyzieu - Zone industrielle Meyzieu-Jonage - Requalification des voies - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5991 | Adhésion de la Communauté urbaine au réseau Tempo territorial - Subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5992 | Prestations de travaux graphiques de communication générique - Autorisation de signer un accord cadre - Délibération - (sans annexe) |