Bureau du 03 janvier 2005
Les décisions n° B-2005-2806 à n° B-2005-2870 ont été adressées en préfecture le 6 janvier 2005.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2005-2806 | Rillieux la Pape - Création d'une voie d'évitement - Etude préalable - Autorisation de signer un avenant au marché public - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2807 | Lyon 7° - Site du Château de Gerland - Création d'une voie nouvelle - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de Gerland et appartenant au département du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2808 | Vénissieux - Acquisition de deux parcelles situées rue des Frères Amadéo et appartenant à la société Renault Trucks - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2809 | Saint Didier au Mont d'Or - Acquisition de cinq parcelles de terrain situées chemin des Gorges et rue Victor Hugo et appartenant à l'association syndicale du lotissement les Ardelets - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2810 | Saint Priest - Acquisition du lot n° 2090 dépendant de la copropriété les Alpes située 53, avenue Jean Jaurès et appartenant aux époux Garcia - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2811 | Corbas - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue du 8 mai 1945 à l'angle de la route de Saint Priest et appartenant à la société Décines immobilier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2812 | Lyon 2° - Acquisition par la Communauté urbaine d'un immeuble situé 23 cours de Verdun et 18 place Carnot, dénommé Hôtel de Nice et appartenant à M et Mme Jean-Claude Connut - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2813 | Fontaines sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de la Libération et appartenant à la SCI les Roseaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2814 | Décines Charpieu - Acquisition d'un terrain nu situé 17, rue Paul Marcellin et appartenant à monsieur Claude Louis Suray - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2815 | Limonest - Acquisition d'une parcelle de terrain située 770, chemin de Béluze et appartenant aux époux Laperouse - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2816 | Meyzieu - Acquisition d'un terrain nu situé lieudit les Gaulnes, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny et appartenant au Département du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2817 | Vaulx en Velin - Indemnisation des consorts Dechanoz-Bailly-Eymery pour 2 parcelles situées dans la zone de protection immédiate (ZPI) des champs captants - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2818 | Mions - Acquisition d'une parcelle de terrain située 50, route de Corbas et appartenant à madame Myriam Martinet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2819 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 28 et 14 dépendant de la copropriété "les Alpes" située 26 boulevard Edouard Herriot et appartenant à Mme Nicole Sibille et à M. Jean Chabanne - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2820 | Saint Priest - Acquisition du lot n° 2021 dépendant de la copropriété "les Alpes" située 53 avenue Jean Jaurès et appartenant à M. Franck Dangely - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2821 | Mions - Acquisition de parcelles de terrain situées 31 route de Corbas, appartenant aux époux Glasson et 54 route de Corbas appartenant aux époux Pinéro Madrid - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2822 | Oullins - 74 à 105 avenue Jean Jaurès - Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant aux copropriétaires du tènement immobilier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2823 | Villeurbanne - Autorisation de dépôt d'un permis de démolir et d'un permis de construire par le SYTRAL sur un terrain communautaire situé boulevard Stalingrad angle boulevard Laurent Bonnevay - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2824 | Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CRDSU) - Subvention - Avenant annuel à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2825 | Lyon 9° - Mission d'assistance opérationnelle - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2826 | Coût des chefs de projet 2004 - Rémunération des postes d'agent de développement et des postes de chargé de mission - Actions d'évaluation et d'appui à la concertation - Participation de la communauté urbaine de Lyon - Conventions de participation financière - Année 2004 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2827 | Location et maintenance de copieurs numériques couleurs connectés pour l'atelier de reprographie de la communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer un marché pour des prestations de location et maintenance de copieurs numériques couleurs connectés pour l'atelier de reprographie de la communauté urbaine de Lyon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2828 | Prestations de maintenance et d'assistance liées au progiciel MARCO et acquisition complémentaire d'un logiciel d'interface-Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la société AGYSOFT - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2829 | Achat de 700 exemplaires d'un ouvrage spécifique sur l'histoire du territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2830 | Autorisation de passer un contrat de sous-amodiation avec la société PUM SUD-EST - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2831 | Participation de la Communauté urbaine de Lyon à Global City, forum international des acteurs de la ville - Réservation de l'emplacement du stand de la Communauté urbaine, d'accréditations, de publicité et de sponsoring pour le Forum Global City, forum international des acteurs de la ville, prévu à Cannes du 6 au 8 mars 2005 - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2832 | Villeurbanne - Cession à la société "SLCI Promotion" d'une parcelle de terrain communautaire située 12 à 16 petite rue de la Doua, angle rue Léon Fabre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2833 | Lyon 9° - Mise à disposition, à l'association Emmaüs, d'un terrain communautaire situé sur le site de Vaise - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2834 | Saint Priest - Revente à la commune des lots n° 292 et 285 dépendant de la copropriété "Bellevue" située 15 rue Frédéric Chopin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2835 | Feyzin - Cession d'un immeuble situé 14 à 18 route de Lyon à monsieur Karim Ider - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2836 | Lyon 3° - Revente, à la SACVL, d'un tènement immobilier préempté par la Communauté urbaine et situé 33, rue Ferdinand Buisson - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2837 | Saint Romain au Mont d'Or - Cession d'une parcelle de terrain nu située 1, rue de la Bessée au profit des époux Clair - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2838 | Lyon 7° - Cession, à l'Etat, d'une parcelle de terrain située dans l'îlot constitué par les rues Pasteur, Grignard et Jaboulay - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2839 | Hôtel de Communauté - Travaux de rénovation des ejecto-convecteurs - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2840 | Lyon 3° - Tènement immobilier situé 4, rue du Professeur Paul Sisley - Autorisation accordée au Sytral, ou à toute société susceptible de lui être substituée, pour déposer le permis de démolir afférent au bâtiment édifié à l'adresse précitée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2841 | Lyon 7° - Cession à la société Marignan Immobilier d'une parcelle de terrain à l'angle de l'avenue Berhelot et de la route de Vienne - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2842 | Décines Charpieu - Echange foncier d'une parcelle de terrain communautaire située 57 rue Coli avec une parcelle située rue Paul Marcellin et appartenant à la commune de Décines Charpieu - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2843 | Neuville sur Saône, Saint Fons - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2844 | Jonage - Echange foncier d'une parcelle de terrain située lieudit "les Vernes" appartenant au Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du parc de loisirs et du lac de Miribel Jonage dit Symalim avec une parcelle communautaire située lieudit "les Vernes". - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2845 | Lyon 9° - Cession à l'Opac du Rhône d'un ténement immobilier situé 25-27, rue de la Claire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2846 | Saint Priest - Cession à la SAS "Gérard Jammet - Aménageur foncier" ou toute personne physique ou morale susceptible de se substituer partiellement ou totalement d'un terrain communautaire situé rue Lamartine - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2847 | Lyon 9° - Autorisation donnée à la ville de Lyon de déposer un permis de construire sur diverses parcelles communautaires sous réserve du déclassement du domaine de voirie pour une partie desdites parcelles situées rue Schoelcher - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2848 | Lyon 9° - Viabilisation du tènement des deux amants, rue Sidoine Apollinaire à Lyon 9° - Autorisation de signer des marchés pour des travaux de viabilisation du tènement des deux amants, rue Sidoine Apollinaire à Lyon 9° - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2849 | Mission de coordination, sécurité, protection de la santé, catégories 2, 3+ et 3 pour des opérations courantes de bâtiment - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2850 | Contrôle des rejets issus de l'incinération des boues des stations d'épuration - Autorisation de signer un marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2851 | Stations d'épuration et de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement - Réparation de moteurs électriques des équipements - Autorisation de signer un marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2852 | Marchés communautaires attribués à la société Ingefra - Avenant collectif de substitution au bénéfice de la société Ingedia - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2853 | Marchés communautaires attribués à la société Sechaud et Bossuyt Rhône Alpes - Avenant collectif de substitution au bénéfice de la société Sechaud et Bossuyt SAS - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2854 | Lyon 8° - Rue Henri Barbusse - Aménagement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Composition de la commission composée en jury - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2855 | Corbas - Avenue de l'Industrie - Travaux de voirie - Convention de participation financière avec la SNCF - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2856 | Maintenance et fourniture de petit outillage et matériel thermique - Marché annuel à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2857 | Meyzieu - Rue Jean-Louis Barrault - Aménagement de la voie nouvelle - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2858 | Meyzieu - Rue Jean Jaurès - Aménagement d'une piste cyclable - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2859 | Lyon 1er, Lyon 4° - Tunnel sous la Croix-Rousse - Travaux d'urgence de réparation et de sécurisation - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'œuvre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2860 | Lyon 1er, Lyon 4° - Tunnel sous la Croix-Rousse - Travaux d'urgence de réparation et de sécurisation - Autorisation de signer le marché de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2861 | Lyon 5°, Lyon 9° - Tunnel sous Fourvière - Travaux de rénovation - Equipement en trappes de désemfumage - Autorisation de signer le marché de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2862 | Villeurbanne - Avenue Roger Salengro - Travaux d'aménagement - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'œuvre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2863 | Couzon au Mont d'Or - Travaux d'aménagement des abords de la gare - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2864 | Enquêtes de circulation par comptages manuels directionnels, pose de compteurs temporaires de trafic, observations des différents modes de déplacements - Autorisation de signer le marché de prestations de services - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2865 | Mission d'assistance technique pour les projets de voirie et réseaux divers - Marché annuel à bons de commande - Autorisation de signer trois marchés - Abrogation de la décision n° B-2004-2703 en date du 22 novembre 2004 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2866 | Vaulx en Velin, Villeurbanne - Carré de Soie - Aménagement des voiries - Mission CSPS conception et réalisation, catégorie 1 - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2867 | Lyon 7° - Château de Gerland - Création de voies nouvelles - Maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2868 | Avenants remplaçant l'indice de révision des prix des marchés, ciment CPJ, suite aux décisions du ministre de l'économie et des finances, les index TP10-1, TP10-4 suite à la décision du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2869 | Observatoires de la demande de logement social - Lots n°12, 15 et 18 - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2870 | Grand Lyon - Développement des modes de déplacements doux - Poursuite des études opérationnelles - Programme 2005 - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |