Bureau du 02 juin 2008
- La décision n° B-2008-0065 est retirée.
DELIBERATIONS
Date de publication | |||
N° B-2008-0027 | Jonage - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue de la Pléïade - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0028 | Bron - Travaux d'accès au pôle hospitalier "est" - Approbation d'une convention financière - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0029 | Saint Fons - Travaux de consolidation d'un ouvrage d'art sur la RD 307 - Approbation d'une convention financière - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0030 | Marché communautaire attribué à la société Effia transport - Autorisation de signer un avenant de transfert à la société Effia synergie - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0031 | Albigny sur Saône - Acquisition de parcelles de terrain situées rue Jean Chirat et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0032 | Cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Four et appartenant aux époux Marceau - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0033 | Collonges au Mont d'Or - Acquisition de deux parcelles de terrain situées chemin de Moyrand et appartenant à M. Alexis Defarge - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0034 | Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 69, rue du Sablon appartenant à M. et Mme Alves - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0035 | Francheville - Acquisition d'une parcelle de terrain située 18, chemin du Gareizin et appartenant aux époux Mignon - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0036 | Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 41, rue du 8 mai 1945 et appartenant aux copropriétaires de la résidence Le Clos des Tilleuls - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0037 | Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rues du Riondan et du Château d'Eau et appartenant à la SNC France construction Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0038 | Pierre Bénite - Acquisition d'une parcelle de terrain située 75, chemin d'Yvours et appartenant à la SCI Ardyvours - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0039 | Saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Lortaret et appartenant aux consorts Vachon - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0040 | Saint Priest - Acquisition du lot n° 12 de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Hadji - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0041 | Saint Priest - Acquisition du lot n° 28 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Lopes - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0042 | Saint Priest - Acquisition du lot n° 2083 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 53, avenue Jean Jaurès et appartenant à Mme Lombardi - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0043 | Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située 69, chemin de Montray et appartenant aux époux Lacoste - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0044 | Vernaison - Acquisition d'une parcelle de terrain située 48, route de Buye et appartenant à Mme Griset - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0045 | Villeurbanne - Acquisition des lots n° 18 et 39 appartenant à Mme Denise Lacour dans un ensemble immobilier en copropriété situé 27, route de Genas - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0046 | Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Burais, à l'angle de la rue Léon Blum et appartenant à la SCI Léon Blum - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0047 | Décines Charpieu - Revente, à la Foncière habitat et humanisme, des lots n° 45 et 22 dans l'immeuble en copropriété situé 45, avenue Jean Jaurès - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0048 | Lyon 9° - Cession, aux époux Van Eetvelde, de divers lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 31, rue des Docks - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0049 | Tassin la Demi Lune - Cession, à la SERL, du lot de copropriété n° 16 dans un ensemble immobilier situé 57, avenue de la République - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0050 | Lyon 1er - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 9, rue Imbert Colomès - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0051 | Oullins - Mise à disposition par bail, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 16, Grande Rue - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0052 | Saint Priest - Convention de servitude de passage en souterrain d'une ligne électrique sur des parcelles de terrain communautaires situées boulevard Porte des Alpes - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0053 | Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir et de déclarations préalables - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0054 | Lyon 5° - Autorisation donnée à l'Opac du Grand Lyon de déposer une demande de permis de construire pour la parcelle située 84, rue du commandant Charcot - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0055 | Lyon 7° - Quartier de Gerland - Mission d'études et de conseil en urbanisme - Résiliation du marché - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0056 | Lyon 1er - Montée de la Grande Côte - Aménagement de la tranche opérationnelle - Marché de fourniture de pierres - Régularisation - Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Guinet Derriaz industries - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0057 | Décines Charpieu - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Approbation du programme d'action pour l'année 2008 - Délibération - Annexe | ||
N° B-2008-0058 | Saint Fons - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2008 - Délibération - Annexe | ||
N° B-2008-0059 | Fourniture de dispositifs de fermeture pour les réseaux d'assainissement et d'eau potable - Autorisation de signer un avenant de transfert - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0060 | Lyon 1er - Tunnel de la Croix-Rousse - Diagnostic archéologique préalable à la rénovation lourde - Convention avec la Ville - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0061 | Adhésion de la Communauté urbaine au F3E - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0062 | Lyon 9° - Montée des Balmes - Talus de lotissement - Protocole d'accord transactionnel - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0063 | Villeurbanne, Meyzieu, Lyon 1er, Lyon 2°, Lyon 3°, Lyon 4°, Lyon 5°, Lyon 6°, Lyon 7°, Lyon 8° - Garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0064 | Décines Charpieu - Réalisation de la piste cyclable entre les rues Roosevelt et Wilson - Autorisation de signer le marché de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
N° B-2008-0065 | Adhésion à l'association Respect - Année 2008 - Dossier retiré |