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REPUBLIQUE FRANCAISE


Bureau du 02 juin 2003

- Le procès-verbal du Bureau du 5 mai 2003 a été adopté

DELIBERATIONS

   Date de publication
N° B-2003-1334Vénissieux - Acquisition d'une parcelle de terrain située 123, avenue de Pressensé - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1335Vénissieux - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire rue Léo Lagrange - Construction d'une chaudière à bois énergie - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1336Vénissieux - Déclassement du domaine public de voirie communautaire de la parcelle E 1 768, située à l'angle de l'avenue Jean Cagne et de la rue Aristide Bruant - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1337Irigny - ZAC du Centre-ville - Vente, à la SERL, de divers immeubles - Abrogation de la décision n° 2001-0234 en date du 15 octobre 2001 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1338Meyzieu - Acquisition d'un terrain situé rue de la République, quartier des Plantées et appartenant à la société Total-Fina-Elf - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1339Dardilly - Pôle d'accueil de la Porte de Lyon - Aménagements liés à l'implantation du nouveau boulodrome - Programme, phasage et individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1340Villeurbanne - Libération de l'immeuble situé 16, place des Maisons Neuves - Indemnités versées à la société Seize - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1341Vaulx en Velin - Acquisition de terrains situés 24-26, avenue Garibaldi et appartenant aux consorts Moucheroud, Martins, Soares - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1342Villeurbanne - Rue de la Doua - Déconstruction de bâtiments - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1343Lyon 8° - Lyon 8° - Abrogation de la décision n° B-2002-0878 en date du 14 octobre 2002 - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 295 et 305, avenue Berthelot et appartenant au Sytral - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1344Réalisation de diverses prestations relatives à l'assistance, la maintenance et la formation liées au progiciel Energie patrimoine - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence - Autorisation de signature du marché avec l'entreprise ID.BAT - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1345Réalisation de diverses prestations relatives à l'assistance et à la maintenance du progiciel DIR'AJ - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence - Autorisation de signature du marché avec l'entreprise DIR - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1346Observatoire de la faune de Rhône-Alpes - Inventaire des amphibiens, conservation et entretien des roselières présentes sur le territoire communautaire - Fonds de concours au Centre ornithologique Rhône-Alpes (Cora) - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1347Lyon 3° - Location et maintenance des copieurs noir et blanc de l'atelier reprographie - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1348Rillieux la Pape - Centre commercial Boileau - Réaménagement des espaces extérieurs - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - Annexe 
N° B-2003-1349Dardilly - Avenue de Verdun et route d'Ecully - Mission de conception - Marché de maîtrise d'œuvre - Constitution d'une commission composée comme un jury - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1350Cailloux sur Fontaines - Institution d'une servitude de passage d'une canalisation des eaux usées et pluviales dans deux terrains situés route des Prolières et appartenant, l'un à Mme Jean et l'autre à la Commune - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1351Vénissieux - Acquisition de parcelles de terrain situées 20, avenue de la République - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1352Bron - Revente à la SERL de locaux (lots n° 54 et 238) dans un immeuble en copropriété situé 9, rue Guynemer - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1353Bron - Revente, à la SERL, de locaux (lots n° 716 et 816) dans un immeuble en copropriété situé 32, rue Marcel Bramet - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1354Epreuves préalables à la réception des ouvrages d'assainissement et d'eau potable pour la période 2004-2006 - Marché à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1355Dossier santé environnement : lutte et arrachage de l'ambroisie - Opération 2003 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1356Craponne - Acquisition d'une partie de la propriété des consorts Michaud, située 6, rue Joseph Moulin - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1357La Tour de Salvagny - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 8, rue de Fontbonne et appartenant aux époux Berthier - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1358La Tour de Salvagny - Acquisition d'une parcelle de terrain située 10, rue de Fontbonne et appartenant à la SARL Fontbonne située en bordure de cette voie - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1359Sathonay Camp - Boulevards de l'Ouest et des Monts d'Or - Réaménagement - Création d'une voie nouvelle - Autorisation de signature du marché avec le groupement Tanant-Sotrec - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1360Lyon - Nettoyage des équipements de contrôle d'accès de signalisation dynamique et fixe, des luminaires, des niches techniques et de sécurité - Enlèvement de tags et affiches des tunnels et bornes - Autorisation de signer un marché de prestations de service - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1361Saint Priest - Cession d'un terrain communautaire au profit de M. Alain Tournier, propriétaire contigu - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1362Lyon 8° - Quartier Mermoz Sud - Rue Narvik - Installation du marché alimentaire - Demande de subventions à l'Etat et à l'Europe - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1363Evaluation de la coopération décentralisée avec la ville de Ouagadougou - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1364Villeurbanne - Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la société Sarimo sur la parcelle de terrain communautaire située 140, avenue Roger Salengro - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1365Vaulx en Velin - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située rue Alexandre Dumas et appartenant à la société Rhodia chimie - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1366Saint Genis Laval - Vente, à M. et Mme Sperto, d'une parcelle de terrain située avenue de Gadagne - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1367Charly, Saint Genis Laval - Contrat de rivière Garon - Attribution d'un fonds de concours - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1368Lyon - Etude du schéma directeur et projet de définition du jalonnement de Lyon, site historique - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1369Villeurbanne - Cession, à la Société lyonnaise de promotion Solypro, d'une parcelle de terrain communautaire située 122 à 126, avenue Roger Salengro - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1370Fourniture de produits chimiques - Marché à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1371Prestations de ramassage des déjections canines sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1372Prestations de gestion, contrôle et maintenance des systèmes informatique embarquée sur les véhicules poids lourds de nettoiement et de collecte des ordures ménagères de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1373Prestations de nettoiement des parois des trémies routières, des passages souterrains et des passerelles pour piétons sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1374Fourniture d'équipements et d'outillages de voirie - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1375Rillieux la Pape - ZAC de Vancia - Garantie d'emprunt accordée à la Semcoda - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1376Transfert de neuf garanties initialement accordées à HMF Rhône-Alpes au profit d'Axiade Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1377Lyon 7° - Acquisition d'une maison individuelle et de son terrain d'assiette située 338, avenue Jean Jaurès et appartenant aux époux Doudet - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1378Lyon 8° - Déclassement du domaine public de voirie communautaire d'une partie de la place du 11 novembre 1918 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1379Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 18, rue Cuvier et appartenant aux époux Rebillard - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1380Garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1381Garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1382Lyon 3° - Location et entretien de vêtements de travail pour les directions de la voirie et de la propreté - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1383Vaulx en Velin - Requalification de la rue Jean Lesire et de ses abords - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1384Lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 7° - Aménagement des berges de la rive gauche du Rhône - Premiers travaux - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs (DCE) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Appel d'offres ouvert européen - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1385Préemptions pour compte de tiers - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1386Lyon 7° - ZAC de Gerland - Extension du siège social d'Aventis Pasteur - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de la place Antonin Perrin - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1387Saint Priest - Requalification des espaces extérieurs du quartier Bel Air Henri Barbusse - Lot n° 6 : travaux sur réseau de l'office HLM Porte des Alpes - Autorisation de signer un marché de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1388Villeurbanne - Réaménagement des cheminements piétonniers et des plateaux traversants avenue Henri Barbusse - Autorisation de signer un marché de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1389Vaulx en Velin - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue Fulgencio Gimenez - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1390Marché de distribution des documents d'information de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1391Lyon 3° - Prestations de déménagement et de manutention de mobilier de bureau, de matériel informatique déconnecté, de matériel de bureautique, de documents et d'accessoires de postes de travail existants à l'hôtel de communauté ainsi que sur tous les sites occupés par la communauté urbaine de Lyon. - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1392Lyon 9° - Quartier de la Duchère - Marché de formalisation du projet urbain - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1393Lyon 3° - Fourniture d'articles d'outillage, de fixations, de produits métallurgiques et de serrurerie pour les services communautaires - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1394Lyon 8° - Rue Paul Santy - Aménagement - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1395Vaulx en Velin, Villeurbanne - Carré de Soie - Lancement de marchés d'études générales à bons de commande - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1396Bron, Chassieu, Saint Priest - Porte des Alpes - Lancement de marchés d'études générales à bon de commande - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1397Corbas, Feyzin, Fontaines Saint Martin, Rochetaillée sur Saône, Vénissieux - Projets nature des Grandes Terres et du Vallon des Echets - Programmes 2003 - Fonds de concours pour leur mise en oeuvre - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1398Marché de réalisation du journal d'information de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1399Marché d'impression des supports d'information de la Communauté urbaine (petits et moyens tirages) - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1400Marché d'impression des supports d'information de la Communauté urbaine (tirages en grand nombre) - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1401Marché de prestations de traiteurs de la Communauté urbaine - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1402Rillieux la Pape, Sathonay Camp, Sathonay Village - Réalisation de deux ouvrages écrêteurs de crue et aménagements associés - Défense contre les inondations du ruisseau du Ravin - Mission de coordination, en matière de sécurité et protection de la santé - Autorisation de signature du marché avec l'entreprise BECS Infrastructure - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1403Pierre Bénite - Aménagements des espaces extérieurs de la halte-garderie - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1404Villeurbanne - Champs captants de Crépieux Charmy - Réfection de la peinture de la passerelle métallique de l'usine de Croix Luizet - Autorisation de signature du marché avec l'entreprise Presiozo - Délibération - (sans annexe)