Bureau du 01 décembre 2008
- Les décisions n°B-2008-0432 à n° B-2008-0508 ont été reçues au contrôle de légalité le 2 décembre 2008.
- La décision n° B-2008-0472 a été retirée.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2008-0432 | Maintenance et évolution du système informatique de gestion de la maintenance assistée par ordinateur de l'Unité Voirie Circulation Maintenance pour l'année 2009 et éventuellement renouvelable en 2010, 2011 et 2012 par reconduction expresse - Marché annuel à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0433 | Charly - Acquisition d'une parcelle de terrain située 135, chemin des Flachères et appartenant à M. Darfeuil et Mme Gargiulo - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0434 | Dardilly - Acquisition du lot n° 10 de la copropriété du centre commercial du complexe touristique de la Porte de Lyon situé 5, place de la Porte de Lyon et appartenant à la société La Maison des caves beaujolaises - Union de coopératives agricoles - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0435 | Feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain située 2, allée des Marronniers et appartenant aux consorts Julien et Jarret - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0436 | Feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain située 14 B, allée des Marronniers et appartenant à Mme Bonnan - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0437 | Fontaines Saint Martin - Acquisition de deux parcelles de terrain situées chemin de l'Epine et appartenant à la société Francelot - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0438 | Fontaines sur Saône - Acquisition d'un immeuble situé 7, rue de la Libération et appartenant à la SCI Jean Coma - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0439 | Genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Saint André de Corcy et appartenant à M. Guy Frecon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0440 | La Mulatière - Acquisition d'un terrain situé 2, rue du Confluent et appartenant aux copropriétaires de l'immeuble 2, rue du Confluent - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0441 | Lyon 7° - Acquisition de 3 parcelles de terrain situées rue Marie Madeleine Fourcade, à l'angle de la rue Pré Gaudry et de l'avenue Jean Jaurès, et rue Pré Gaudry et appartenant à la Société financière Massimi - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0442 | Lyon 8° - Acquisition d'un immeuble situé 23 bis, rue Claude Violet appartenant aux époux Bonett - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0443 | Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située route d'Azieu et appartenant à l'Association syndicale du hameau Saint Eynard représentée par son président, M. Robert Bourlioux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0444 | Mions - Acquisition d'un immeuble situé rue Mangetemps et appartenant à l'association syndicale du lotissement Les Pinsons - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0445 | Pierre Bénite - ZAC du Centre-ville - Acquisition de diverses parcelles de terrain appartenant à la SERL - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0446 | Saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue Maréchal Foch, angle rue Dufour et appartenant à l'OPHLM Porte des Alpes Habitat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0447 | Saint Germain au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue Louis Armand et avenue du 2° Spahis et appartenant à Réseau ferré de France (RFF) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0448 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 278 et 258 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 9, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Rabah Larbes - Abrogation de la décision n° B-2006-4318 du 19 juin 2006 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0449 | Saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain située 37, rue Gambetta et appartenant à la SCI La Closerie des Garennes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0450 | Saint Priest - Acquisition du lot n° 23 de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Atamturk - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0451 | Saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 14, rue des Aubépines et appartenant aux époux Lopez - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0452 | Saint Priest - Acquisition du lot n° 2057 dépendant de l'ensemble immobilier Les Alpes dans un immeuble situé 34, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Guimaraes de Melo - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0453 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 312 et 291 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 11, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Missaoui - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0454 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 2084 et 1856 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 53, avenue Jean Jaurès et appartenant aux époux Kabir - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0455 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 164 et 155 dépendant de la copropriété Les Alpes située 3, rue Juliette Récamier et appartenant à Mme Vighetti - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0456 | Villeurbanne - Acquisition des lots n° 18 et 39 dans un ensemble immobilier en copropriété situé 27, route de Genas et appartenant à Mme Denise Lacour - Abrogation de la décision n° B-2008-0045 en date du 2 juin 2008 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0457 | Genay - Cession à la société Univar France d'un terrain nu situé rue Jacquard - Abrogation de la décision n° B-2003-1703 en date du 29 septembre 2003 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0458 | Meyzieu - Cession, à l'Office public de l'habitat du département du Rhône (Opac 69), d'une parcelle de terrain située avenue du Dauphiné - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0459 | Vénissieux - Cession, à la société Bâti conseil immobilier, d'un terrain situé 18, avenue de la République - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0460 | Villeurbanne - Cession, à la SA d'HLM SCIC Habitat Rhône-Alpes, de trois parcelles de terrain communautaire situées 22 à 26, rue Colin - Abrogation de la décision n° B-2007-5005 en date du 26 février 2007 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0461 | Fontaines sur Saône - Echange avec les époux Viraud de parcelles de terrain situées avenue Rigot-Vitton - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0462 | Corbas - Libération de la parcelle de terrain située rue des Taillis et exploitée par M. Gilbert Nesme - Convention d'indemnisation agricole - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0463 | Lyon 3° - Mise à disposition de l'Opac du Grand Lyon d'un immeuble situé 252, rue Paul Bert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0464 | Lyon 8° - Mise à disposition de l'Opac du Grand Lyon d'un immeuble situé 14, impasse Berchet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0465 | Charly - Institution d'une servitude pour la réalisation d'un ouvrage d'eaux pluviales dans un terrain appartenant aux co-lotis du clos Chaland - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0466 | Francheville - Institution de servitudes pour le passage d'une canalisation sur diverses propriétés situées ruette Mulet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0467 | Vaulx en Velin, Villeurbanne - Constitution d'une servitude de passage de canalisation d'assainissement dans des parcelles de terrain situées avenue des Canuts et rue de la Poudrette - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0468 | Lyon 3° - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 17, boulevard Pinel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0469 | Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 110, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à la copropriété du 110, boulevard de la Croix-Rousse - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0470 | Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 29, rue de Crimée et appartenant à la copropriété du 29, rue de Crimée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0471 | Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 83, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à la copropriété du 83, boulevard de la Croix-Rousse - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0472 | Lyon 2° - Déclassement du marché gare Lyon-Perrache du domaine public au domaine privé communautaire - Dossier retiré | ||
| N° B-2008-0473 | Oullins - Autorisation donnée à Cité Nouvelle de déposer un permis de démolir et de construire portant sur les parcelles cadastrées section AK n° 20, 21, 421 et 422 situées 35, rue Voltaire et 58, rue Pasteur à Oullins dans le cadre de la réalisation de logements sociaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0474 | Accords-cadres pour travaux de maintenance et petits travaux neufs sur les biens immobiliers de la Communauté urbaine - Autorisation de signature - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0475 | Prestations de curage, vidange des réseaux privatifs de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0476 | Lyon - Bâtiments de la Communauté urbaine - Prestations de nettoyage - Lot n° 1 : nettoyage des bâtiments affectés à la direction de la propreté - Lot n° 2 : nettoyage des bâtiments affectés à la direction de la voirie - Lot n° 3 : nettoyage des bâtiments affectés à la direction de l'eau - Lot n° 4 : nettoyage du bâtiment de l'hôtel de Communauté et de ses annexes - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0477 | Lyon 3° - Hôtel de Communauté - Maintenance des systèmes de contrôles d'accès - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0478 | Lyon 3° - Hôtel de Communauté - Maintenance de la gestion technique centralisée - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0479 | Lyon 3° - Hôtel de Communauté et immeuble le Clip - Maintenance des portes automatiques - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0480 | Bâtiments communautaires - Hygiène du bâtiment - Autorisation de signer un marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0481 | Marchés de maintenance des portes et portails motorisés - Autorisation de signer un marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0482 | Maintenance des ascenseurs sur divers sites - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0483 | Lyon 3° - Hôtel de Communauté - Maintenance des ascenseurs - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0484 | Travaux de maintenance et petits travaux neufs sur les biens immobiliers de la Communauté urbaine - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0485 | Lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Travaux d'entretien sur les équipements et maintenance des installations de chauffage et de climatisation - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0486 | Lyon 2° - Eco-rénovation du quartier Perrache Sainte-Blandine - Marché de réalisation et de suivi d'une étude pré-opérationnelle - Autorisation de signer un marché "in house" selon l'article 3.1 du code des marchés publics avec la SPLA Lyon Confluence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0487 | Lyon 3° - Réseau de veille prospective de la direction de la prospective et de la stratégie d'agglomération - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0488 | Marchés communautaires attribués à Jacqueline Osty - Avenant de transfert collectif au bénéfice de la SARL Atelier Jacqueline Osty et associés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0489 | Lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Autorisation de signer deux avenants aux marchés publics pour la réalisation des travaux des voies secondaires - Lot n° 1 : voirie et lot n° 5 : éclairage public et équipement - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0490 | Stations d'épuration et de relèvement et ouvrages du réseau d'assainissement - Réparation de moteurs électriques et de machines tournantes - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0491 | Rillieux la Pape, Sathonay Camp, Sathonay Village - Marché public pour les travaux de réalisation de deux bassins écrêteurs de crues sur le ruisseau du Ravin - Autorisation de signer un avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0492 | Fleurieu sur Saône, Neuville sur Saône - Rénovation et extension de la station d'épuration - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre suite à une procédure de concours restreint - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0493 | Neuville sur Saône, Genay - Construction de la station d'épuration de la ZI de Genay - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0494 | Réalisation et réparation de matériels spécifiques pour le traitement des eaux usées - Avenant de substitution de l'entreprise Agrain au groupement d'entreprises Agrain-Di Piro comme titulaire du marché - Autorisation de signer l'avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0495 | Mandat spécial accordé à M. le président Gérard Collomb et MM. les vice-présidents Jean-Michel Daclin, Gilles Buna, David Kimelfeld, Jean-François Arrue et Hubert Julien-Laferrière pour une mission à Rabat (Maroc) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0496 | Mandat spécial accordé à M. le vice-président Jean-Michel Daclin pour une mission à Istanbul (Turquie) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0497 | Acquisition de matériels et de logiciels pour extension et évolution du parc informatique - Lot n° 2 : acquisition de serveurs, de logiciels et de périphériques associés - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert et autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0498 | Vaulx en Velin - Protocole d'accord transactionnel entre la SCI Les Résidences du village et la Communauté urbaine relatif à l'aménagement de la rue Roger Henry - Avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0499 | Prestations de maintenance des plates-formes serveurs Unix, dispositifs de stockage et de sauvegarde et des logiciels associés - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0500 | Autorisation de signer un marché pour l'achat et la livraison de fournitures et petit matériel de bureau destinés aux services de la Communauté urbaine - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0501 | Lyon - Fermeture du MIN de Lyon-Perrache - Indemnisation complémentaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0502 | Garanties d'emprunts accordées à des organismes d'HLM - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0503 | Garanties d'emprunts accordées à l'OPH du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0504 | Prestations de fauchage, d'entretien des fossés et accotements de voirie sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 1 : subdivisions NET 3 et NET 6 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0505 | Prestations de fauchage, d'entretien des fossés et accotements de voirie sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : subdivision NET 4 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0506 | Prestations de fauchage, d'entretien des fossés et accotements de voirie sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 3 : subdivision NET 5 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0507 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lot n° 1 : entretien mécanique des organes de machine - Autorisation de signer un avenant de transfert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0508 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lot n° 3 : entretien des ventilateurs et des compensateurs de dilatation souples - Autorisation de signer un avenant de transfert - Délibération - (sans annexe) |