Bureau du 01 avril 2008
- Les décisions n° B-2008-6100 à B-2008-6160 ont été adressées en préfecture le mercredi 2 avril 2008.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2008-6100 | Tassin la Demi Lune - Place Hippolyte Péragut - Agrandissement et requalification - Travaux de voirie et réseaux divers (VRD) et réseaux humides - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6101 | Dardilly - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Charrière et appartenant à l'association syndicale Les Marsaults - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6102 | Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Raspail et appartenant à M. Clément Layat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6103 | Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Raspail et appartenant à M. Albert Louis - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6104 | Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 11, rue du Sablon appartenant à M. Khoi Hoang et Mme Le Can Duong - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6105 | Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 77, rue du Sablon et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6106 | Fontaines Saint Martin - Acquisition d'un immeuble situé lieu-dit Les Côtes et appartenant à Mme Paquereau - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2008-6107 | Francheville - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Gareizin et appartenant à l'association Accueil et confort pour personnes âgées - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6108 | Genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Cèdre et appartenant à Mme Claudia Leclerc - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6109 | Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 39, rue du 8 mai 1945 et appartenant à la SNC Meyzieu 8 mai 1945 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6110 | Saint Priest - Acquisition du lot n° 2080 dépendant de l'ensemble immobilier Les Alpes situé 34, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Gérard Besson - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6111 | Vernaison - Acquisition d'une parcelle de terrain située 282, chemin de la Maçonnière et appartenant aux consorts Fouillat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6112 | Corbas - Rue Nungesser et Coli - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lots n° 1 à 4 - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6113 | Lyon 9° - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lots n° 1 : terrassement, voirie, n° 2 : réseaux divers, n° 3 : bâtiments, n° 6 : télégestion, éclairage, électricité générale - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6114 | Neuville sur Saône - Aménagement de l'aire d'accueil des gens du voyage - Lots n° 1 : terrassement, voirie et réseaux divers et n° 2 : bâtiments - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6115 | Saint Genis Laval - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lots n° 1 et 2 - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6116 | Lyon 6° - Extension du Palais des congrès à la Cité internationale - Notification de trois décomptes généraux pour des marchés de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6117 | Caluire et Cuire - Place Jules Ferry - Réaménagement - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre suite à la procédure d'appel d'offres - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6118 | Villeurbanne - Place Lazare Goujon - Marché communautaire attribué à la société Bornhauser Molinari Melun (BMM) - Avenant de transfert au bénéfice de la SAS Forclum Paris Ile de France - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6119 | Saint Fons - Place des Palabres - Réaménagement - Mandat confié à l'Opac du Rhône - Autorisation de signer un marché de travaux dans le cadre de ce mandat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6120 | Saint Fons - Quartier de l'Arsenal - Aménagement des espaces extérieurs Alliade habitat - Avenant au mandat de travaux confié à l'Opac du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6121 | Maintenance des installations téléphoniques des sites externes de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6122 | Marché public pour la maintenance et le support des logiciels Brio Report - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6123 | Entretien et maintenance des silos enterrés en habitat collectif et du parc de silos aériens sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 1 : entretien et maintenance des silos enterrés en habitat collectif - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6124 | Etudes dans les domaines des déchets et du nettoiement - Lot n° 1 : études portant sur les thèmes de la collecte et du traitement hors incinération des déchets - Autorisation de signer un avenant de transfert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6125 | Etudes dans les domaines des déchets et du nettoiement - Lot n° 2 : études portant sur les thèmes du nettoiement - Autorisation de signer un avenant de transfert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6126 | Oullins - Mise à disposition à l'Opac du Grand Lyon, par bail emphytéotique, de l'immeuble situé 117, boulevard Emile Zola - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6127 | Oullins - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 42, rue de la Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6128 | Craponne - Cession, à la Commune, d'une partie de la propriété communautaire située rues Joseph Moulin et Jean-Claude Martin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6129 | Lyon 1er - Cession, à la Ville, d'un lot de copropriété à usage de stationnement couvert dépendant de l'immeuble situé 33, rue de Crimée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6130 | Lyon 2° - Cession d'une parcelle transférée par erreur dans le patrimoine communautaire et située 1, rue de Brest - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6131 | Lyon 9° - Cession, à la Ville, d'un immeuble sur son terrain situé 20, rue des Deux Amants - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6132 | Vaulx en Velin - Cession, à la société Diagonale ou toute société à elle substituée, d'une parcelle de terrain communautaire située avenue Gabriel Péri - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6133 | Sathonay Village - Libération de la parcelle de terrain située lieu-dit Les Vosières et exploitée par M. Laurent Colléoni - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6134 | Corbas - Autorisation, donnée à la SCI Activités de courrier de proximité, de déposer une demande de permis de construire portant sur le bien communautaire situé 4, rue du Mont Blanc - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6135 | Corbas - Autorisation donnée à l'entreprise QRO de déposer une demande de permis de construire portant sur le bien communautaire situé route de Mions et cadastré sous les numéros 49 et 52 de la section AX - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6136 | Vaulx en Velin, Villeurbanne, Rillieux la Pape, Lyon 9° - Autorisation de déposer des demandes de permis de construire, de permis de démolir et de déclarations préalables - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6137 | Lyon 9° - Autorisation donnée à Icade de déposer une demande de permis de construire portant sur les parcelles AL 37, 38, 20 et 40 situé avenue Joannès Carret dans le cadre de la réalisation d'un immeuble innovant sur l'îlot 11 (pépinière numérique) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6138 | Prestations de maintenance sur les véhicules de la Communauté urbaine inférieurs à 3,5 tonnes - Fourniture de pièces détachées, accessoires, produits et outillages spécifiques captifs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6139 | Marché public pour la fourniture de pièces détachées, accessoires, produits divers et outillages spécifiques captifs, et de prestations ponctuelles d'interventions associées nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules et engins divers de la Communauté urbaine pour véhicules légers et utilitaires légers de marque Renault - Autorisation de signer un avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6140 | Lyon 6° - Terrain de sport Edgar Quinet - Rénovation - Lancement de la procédure de marché négocié avec mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6141 | Villeurbanne - Extension de l'IUT B - Lot n° 7 : métallerie, serrurerie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6142 | Extension de l'IUT B - Lots n° 3 : maçonnerie et n° 4 : étanchéité - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6143 | Ecully - Chemin des Cuers - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lots n° 1 à 6 - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6144 | Vénissieux - Ilôt du Cerisier - Construction d'un bassin de rétention d'eaux pluviales - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6145 | Fourniture de pièces détachées et réparations pour les matériels de marque Andritz implantés sur les stations d'épuration de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6146 | Saint Fons - Station d'épuration - Mise aux normes - Mission de coordination sécurité et de protection de la santé de niveau 1 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6147 | Sathonay Camp - Ruisseau du Ravin - ZAC Castellanne - Création d'un bassin de rétention - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6148 | Villeurbanne - Parc de la Feyssine - Réalisation d'une étude géotechnique dans le cadre des études du rejet au Rhône de l'émissaire de la plaine de l'Est - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6149 | Villeurbanne - La Feyssine - Construction de la station d'épuration - Mission de coordination sécurité et de protection de la santé niveau 1 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6150 | Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6151 | Garanties d'emprunts accordées à la société foncière d'Habitat et humanisme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6152 | Marchés communautaires attribués à la société Lyonnaise d'environnement et d'ingénierie (LEI) - Avenant collectif de transfert à la société Lyonnaise de coordination sécurité (LCS) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6153 | Marchés communautaires attribués à la société Froid et machines Lyon - Avenant collectif de transfert à la société Bonnet grande cuisine - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6154 | Marchés communautaires attribués à la société Spie Batignolles environnement - Avenant collectif de transfert à la société Spie Batignolles Pétavit - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6155 | Dardilly - Aménagement de l'avenue de Verdun, de la route d'Ecully, du chemin de Pierre Blanche et de la Place Bayère - Travaux de voirie - Autorisation de signer un marché complémentaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6156 | Lyon 1er, Lyon 4° - Croix Rousse - Réaménagement de l'espace du Gros Caillou - Marché n° 1 : travaux de voirie - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6157 | Lyon 1er, Lyon 4° - Croix-Rousse - Réaménagement de l'espace Gros Caillou - Marché n° 2 : revêtements de sols - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6158 | Lyon 1er, Lyon 4° - Tunnel de la Croix-Rousse - Marché public pour la réparation et le remplacement des ventilateurs - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6159 | Fourniture de sacs pour le ramassage des déchets urbains sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : fourniture de sacs en papier biodégradable pour la collecte des feuilles mortes - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-6160 | Lyon 3° - Place des Fontaines-esplanade Part-Dieu - Autorisation donnée, à la société Rodamco France, de déposer des demandes de permis de démolir et de permis de construire sur les volumes 3 A, 3 B de la parcelle AR 7 - Délibération - (sans annexe) |